En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Raphaël TRARIEUX, Conseiller

. : 10/ 02801 Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur C/ Hervé X...

Hervé Pierre François Yvon X...

[Y] [K] [M] Représenté par Me Hervé SELOSSE-BOUVET, avocat au barreau D'AMIENS M.

Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES, chambre 2, section B, décision attaquée en date du 20 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 01617 APPELANT Monsieur Hervé

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08131SCM HERVE BILLARD BOZONC/VASSILIOUAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 04.114COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08133SCM HERVE BILLARD BOZONC/BRUYASAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 05.113COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALEARRÊT

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08130SCM HERVE BILLARD BOZONC/POURTIERAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 05.111COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE

F..., et Hervé Z... de leurs demandes au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale, -a condamné Mesdames X...

1 RUE FOCH - 34000 MONTPELLIER Présent à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 AVRIL 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE

[J] [L] Représentant : Me Hervé DUPONT, avocat au barreau de MARSEILLE M.

date du 19 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/ 832 RG N : 10/ 01667 Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la Cour d'Appel de DOUAI du 02 Février 2011 Nous, Hervé

INTIMEE Nous, Hervé ANSSENS, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline MERLIN, greffier, Vu l'article 20 du décret No 89-511 du 20 juillet 1989, Vu l'article 915 du Code de procédure

SECTION 2 ORDONNANCE DE RADIATION D'OFFICE DU 14 Septembre 2011 RG N : 11/ 02613 Audience dans le cadre de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 14 Septembre 2011 Nous, Hervé

Hervé, demeurant... SAINT ESTEPHE Appelant, cité le 6 juin 2008 à domicile (AR signé le 10 juin 2008), absent, représenté par maître GERVAIS de LAFOND, avocat au barreau d'Angoulême.

- prononcé publiquement le 19 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.

Max Hervé X...

EXPERTISES WINTER ASSOCIES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat