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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

687732f27032dd17d194bacb

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

que ce dernier était inquiet pour son état de santé, précise qu'il s'était blessé en détention et que sa blessure s'est aggravée depuis son placement en centre de rétention administrative au cours d'un jeu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df06aaebb88318fda3e1

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il n'y a aucune trace de l'évaluation de la douleur dans le dossier médical.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1e87cdc6046d47e094e4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Les suites ont été marquées par une reprise de la marche malgré une persistance des douleurs et une limitation de la flexion du genou. M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcfd49e0104f58f00fc

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

la prescription d'antalgiques pendant un peu plus d'un an ; qu'il a tenté de travailler de nouveau après 14 mois d'arrêt de travail mais n'a pu tenir à cause de ses douleurs ; il décrit les répercussions

Source officielle
CA

3e chambre

6033ab842fadc45f9576950a

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

quand il appuie la pulpe de P3 du 3ème doigt de la main gauche, baisse de sensibilité et engourdissement du 3ème doigt de la main gauche et douleurs à la flexion prolongée du 3ème doigt de la main gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

635236798c924eadffcc4695

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[S] fait valoir que le tribunal judiciaire a retenu qu'il présentait une incapacité fonctionnelle comprise entre 50 et 79% en lien avec l'amputation qu'il a subie et les différentes douleurs qui y sont

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820925fa7a008e5409f2f2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d354e6f046d26ca51a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Lors de la consolidation, il avait été noté par le médecin conseil la persistance de douleurs et surtout de 'quelques lâchages spontanés du genou'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc68ab253a8400fb183

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [I] [Y] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU

Source officielle
CA

1ère Chambre

6710aa59be64d7e510245022

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[H], et notamment pas l'activité de jeu à partir d'une console, qu'il pratiquait antérieurement. Pour le surplus M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

663089780316960008413515

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[F] n'était pas incontestablement établie et que la question de la responsabilité du club de sport du fait de violences volontaires survenues après la phase de jeu sans condamnation pénale définitive des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab56

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Début septembre 2021, nous avons recueilli les témoignages de trois jeunes journalistes CDD.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f1f8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

2ème chambre

69748884cdc6046d4787da61

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Enfin, elle lui reproche d'avoir eu recours à une entreprise sous-traitante, la Sarl [7], sans conclusion de contrat de sous-traitance ainsi que sa négligence dans le suivi des clients douteux et un double

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548294

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892c0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

ITT troubles de la vie courante.......... 4. 871,52 euros IPP incidence professionnelle............ 139. 500 euros TOTAL des préjudices soumis à recours : 148. 371,52 euros Préjudice de la douleur

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00094_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

et C ; * 20 000 euros au titre du préjudice moral subi par le jeune E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Suite à la demande de réduction du droit d'accueil du père par Mme Y...et compte-tenu de l'hospitalisation de l'enfant Camille du 12 au 17 décembre 2011 pour des douleurs abdominales ayant une probable

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a60a1d97f2f687d912e3

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

formées par les deux sociétés contre Mme [U] ès-qualités de mère de l'enfant mineure de [K] [R], les a déboutées de leurs demandes dirigées contre Mme [U], ès-qualités, et les a condamnées à payer à la jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d691

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

deux sociétés contre Mme X... ès-qualités de mère de l'enfant mineure de Jean Christophe Y..., les a déboutées de leurs demandes dirigées contre Mme X..., ès-qualités, et les a condamnées à payer à la jeune

Source officielle

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