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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Etrangers
668e257afcf93851fdd648af
9 juillet 2024
Elle ajoute que [X] [B] ne comprend pas très bien le français, notamment quand il est écrit.
1ère chambre sociale
6708c011445a086e2bcedbef
10 octobre 2024
d'incompréhensions et questionnements des équipes, d'absence de lisibilité de la nouvelle organisation, en donnant les seuls exemples de l'absence de statut cadre du coordinateur d'activité qui était mal
Chambre Commerciale
69eafeb4cdc6046d47578ece
23 avril 2026
écrit, ou lorsque l'écrit a été perdu par force majeure.
Ch. Sociale -Section A
631834930876004f131a5f0e
6 septembre 2022
Mme [M] produit ensuite un SMS du 1er novembre 2017 écrit par M. [I] libellé en ces termes «'[U], l'origine de tes soucis de santé se trouve dans mon mail.
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93390
15 juin 2016
Ainsi Mme B...la technicienne de paye, se permettait elle de lui écrire le 9 août 2010 : « Au lieu de perdre du temps à écrire des mails, le tableau des primes de juillet est-il fait ?
Chambre Sociale
672db762da56e01fd67b0a42
4 juillet 2024
Or, nous avons constaté avec regret l'insuffisance de vos écrits de manière régulière.
6163b1e9d953db3685c79054
6 septembre 2010
- vous n'êtes plus présent au bureau le lundi et le vendredi, comme demandé par mail le 25/08/08 et par courrier le 09/09/08.
2ème Chambre
65449d91c71a6a83181c8f86
2 novembre 2023
FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ROSTRENEN - MAEL
Pôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c90993078
18 janvier 2023
[P] au 1er janvier 2019 avec des flottements que cela pouvait entraîner, comme en a d'ailleurs conscience l'intéressé lui-même lorsqu'il écrit dans son mail de réclamation du 29 avril 2019 : 'Mais je n'ai
3ème chambre A
6a226284cdc6046d473930a2
4 juin 2026
Il résulte des échanges d'e-mails entre les parties qu'à la suite du contact pris par M.
1re chambre sociale
63d22a6f9b3c8605deec1eda
25 janvier 2023
Aucune réponse écrite de votre part.
Chambre 4-5
6618cef87935f50008be4013
11 avril 2024
17 juin 2019, pour affirmer qu'elle bénéficiait d'une adresse mail au nom de la société, - un mail du 15 décembre 2020 par lequel elle informe les représentants de la société Equad de ses congés : '
CHAMBRE SOCIALE A
6719e4f05857dd64cbdaa4b4
23 octobre 2024
Une manière de faire est la suivante : après que tu m'aies écrit un mail et avant de l'envoyer pose-toi les bonnes questions : ce mail est-il non-cinglant, non infantilisant, non culpabilisant ' Oserais-je
65336affbb40ec8318f31d02
19 octobre 2023
Il ajoute que ni l'absence de contrat écrit ni l'existence d'une faute, non démontrée en l'espèce, ne sauraient le priver de son droit d'agir.
6253cdeabd3db21cbdd94f38
11 avril 2018
Elle produit un mail de ce dernier, le compte rendu de l'entretien préalable et les bulletins de paie.
Pôle 6 - Chambre 8
6037768f9b5b6c52770bcdd4
19 mars 2015
[Y] de persister à ne pas répondre aux appels, courriels, courriers des copropriétaires, malgré leurs nombreuses relances écrites à votre égard.
Chambre sociale 4-3
és connexes. Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 28 septembre 2020
677cc319cf451bb7cd9292a1
6 janvier 2025
[C], à travers les propos tenus par ce dernier dans le mail du 6 octobre 2020 relaté ci-dessus.
Chambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e4a
25 avril 2024
S'il évoque des mails de la salariée avec ses collègues « emprunts de virulence », il ne produit aucun élément susceptibles de remettre en cause les écrits de la salariée qu'il confirme avoir reçus notamment
6253ca16bd3db21cbdd8a04b
13 octobre 2007
Elle demandait que lui soient précisées par écrit les conditions de cette promotion et ajoutait "dans l'attente, je reste naturellement titulaire de mon poste au collant".
2ème chambre section A
635236e18c924eadffcc48ac
20 octobre 2022
Cette pièce est un mail de sa part à Monsieur [R], en date du 21 mars 2014. Le moyen ne concerne également que la force probante du document et non les conditions de sa recevabilité aux débats.
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