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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01413_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B, représenté par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3°) d'enjoindre au préfet de Meurthe-et-Moselle de lui délivrer un titre de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC03085_20260213
13 février 2026
13 février 2026
D..., représenté par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 30 septembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 1er avril 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet de Meurthe-et-Moselle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00218_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 janvier 2024 et 22 février 2024, Mme A, représentée par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02134_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
C, représenté par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 juin 2024 en tant qu'il rejette les conclusions dirigées contre les décisions portant obligation de quitter le
Source officielleChambre commerciale
63d0d60c81a7b805de12b62a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Y][K] HOLDING [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Maxence DELEPLANQUE, avocat au barreau
Source officielle2 e chambre civile
6520f5debb275d83183a3b16
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Février 1953 à Châteaurenaud (71) (71) [Adresse 5] [Localité 6] Madame [O] [K] ÉPOUSE [V] épouse [V] née le 22 Avril 1954 à [Localité 11] (39) (39) [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Me Maxence
Source officielleChambre 1-7
5fd93568fc93ae174bb09623
14 mai 2020
14 mai 2020
APPELANTE SA LA LYONNAISE DE BANQUE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT, avocat au
Source officielle8e Chambre C
6036f5ac896db5912157b05f
2 juillet 2015
2 juillet 2015
de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Muriel MANENT
Source officielle3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487675
9 janvier 2014
9 janvier 2014
DAVAL-GUEDJ, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me François TENDRAIEN de la SCP MONIER TENDRAIEN MANENT
Source officielle8e Chambre C
6162b8d3efb73d2e55750e68
28 mars 2013
28 mars 2013
D'AZUR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE et plaidant par Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a6
7 janvier 2003
7 janvier 2003
. ******* Claude X... a été embauché, le 11 décembre 1984, par la société PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE, en qualité de directeur de la communication rattaché à la direction générale commerciale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6a
30 octobre 2007
30 octobre 2007
né le 14 Juillet 1950 à MAYENCE (ALLEMAGNE) de nationalité Française ... 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me RESPAUT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a7
8 février 2011
8 février 2011
Maxence -A... Mohammed En quittant la chambre, j'interroge un voisin rencontré dans le couloir qui me déclare que M. X... Harida est parti et est remplacé par une autre personne ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a52
6 mars 2017
6 mars 2017
.-60700 PONT STE MAXENCE Non comparant ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6711fae57603bf88a1884a07
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AXYME prise en la personne de Maître [V] [M] ès qualités de co-mandataire liquidateur de l'association Coordination des Oeuvres Sociales et Médicales (COSEM) et des sociétés EDEN, MAGENT ALAB, REMID INC
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928af
15 octobre 2015
15 octobre 2015
l'appel interjeté faute pour l'appelante de lui avoir délivré une assignation conformément aux dispositions de l'article 908 alinéa 1er du code de procédure civile dans sa rédaction antérieure au décret Magendie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d4dc25a97f0381f4cbe
12 mars 2015
12 mars 2015
facturées par la société Aas à la société Airgo, la juridiction de première instance compétente était le tribunal du lieu de situation du siège de la société Airgo, soit le tribunal de première instance de Mayence
Source officielle3e chambre
615e0e1ac25a97f0381f523b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Française [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20061111 Représentant : Me Maxence
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92680
1 septembre 2015
1 septembre 2015
née le 12 Août 1983 à DUNKERQUE ... ... 22860 PLOURIVO Représentée par Me MANANT de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR LE DU-MINGAM, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a93d3abfadff7c7914
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Manon BOURDARIAS.
Source officiellePage 15 sur 35
MANENC ET ASSOCIES
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