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26 418 résultats pour « Nathan-Rouch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

6688de61676b73dd81b97192

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle soutient que la Sci Les Trois Rochers n'a pas exécuté l'ordonnance.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

677e184625a73d43aa4ae143

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.

Source officielle
CA

Chambre sociale

677e184625a73d43aa4ae145

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b48e

Appel

19 février 2008

19 février 2008

La société Etablissements Rocher et Maître X..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Rocher, ont interjeté appel de cette décision contre la société AVI, AGS

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6350e49a42150aadff23da8d

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Cette saisie a été dénoncée à la Sas Des Roches par acte d'huissier du 29 avril 2021.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64019e33546e3305deed5d59

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société Roche Fontaine est appelante de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

626b8175d1fb03057d9a514c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00391_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

rouges qui étaient exposés au risque de chutes de rochers, ces travaux présentant ainsi le caractère de travaux d'intérêt collectif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59d

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

C'est dans ces conditions que par jugement du 31 mai 2010 le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lille a constaté que Nathan était devenu majeur de sorte qu'il n'y avait pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e391

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

de Grande Instance de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE a, par jugement du 28 avril 2010 : - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale, - fixé la résidence habituelle de l'enfant Nathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d6

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

G : 15/ 02585 SARL YONA ROCHE-Enseigne KFC C/ X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a22605ecdc6046d4738cef8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[K] en raison de la présence de gros blocs de rochers (l'escalier a été coulé en enjambant ces blocs, puisque M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356a91b69e88a370fd87

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

615e0e2cc25a97f0381f52fb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

, dans l'institut Yves Rocher de Montbéliard alors situé à une autre adresse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163e588578519f70b5eba82

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES DÉFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] [Adresse 2]

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037753c1b9315512dd03dc4

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

, -Prononcer la nullité du contrat de gérance, -Analyser la rupture par la société Yves ROCHER comme un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse , -Condamner la société Yves ROCHER à lui payer

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165193

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Vaucluse à sa demande de copie des documents suivants : 1) le courrier du maire de Pertuis en date du 3 septembre 2014 traitant des exercices de sécurité incendie au sein de l'EHPAD Résidence Saint-Roch

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8956b

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

IG/SP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 04 JUILLET 2007 ARRET N AFFAIRE N : 06/02987 AFFAIRE : GAEC DES ROCHES C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df2697cdc6046d47485fae

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68032e241fa67923f7882969

Appel

1 août 2024

1 août 2024

ENTREPRISE ROCHE. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.

Source officielle