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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f97f
10 juillet 2012
Olivier X... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.
Pôle 4 - Chambre 13
633d200262f5393e2eb44a4f
4 octobre 2022
MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Madame [S] [I] épouse [D], représentée par Me Olivier MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Monsieur [P] [C], représenté par Me Olivier
4ème chambre
DCA_21TL03585_20231207
7 décembre 2023
A indiquaient que le projet s'inscrivait dans le cadre de l'exploitation d'oliviers et d'une activité de fabrication d'huile d'olive, mais les pièces déposées par le pétitionnaire le 2 juillet 2018 ne
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03112_20250619
19 juin 2025
La SCI Le Mas des Oliviers et la SARL Synthèse ne sont ainsi pas fondées à soutenir que l'arrêté du 1er mars 2013 serait entaché d'illégalité. 8.
6253cabcbd3db21cbdd8be4f
24 juin 2008
D'AVIGNON INTIMÉE : Madame Aziza X... ... 84140 MONTFAVET représentée par Maître Elisabeth PHELIPPEAU-SOL, avocat au barreau D'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
6253ca42bd3db21cbdd8a7ed
28 mars 2007
AVIGNON représentée par la SCP AXIO AVOCAT, avocats au barreau d'AVIGNON substituée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
Chambre 1-1
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14 janvier 2025
LE MAS DES OLIVIERS représentée par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne
Sociale A salle 1
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25 avril 2025
DESCAMPS TP [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier CAYET, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉ : M.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02599_20251016
16 octobre 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL SEC Ollivier & Associés est rejetée.
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
Olivier Jean Francis Armand X...
6253cb1cbd3db21cbdd8cde9
21 janvier 2009
Olivier X... et AXA FRANCE à verser à M.
Chambre Commerciale
5fdd678673306910749c60a4
13 septembre 2018
- dit n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution provisoire - rejeté toutes autres demandes, fins et conclusions contraires - condamné Olivier E... aux dépens.
Juge des référés
ORCA_26MA00264_20260204
4 février 2026
L’association française interprofessionnelle de l’Olive, dite France Olive, est intervenue à l’instance au soutien de la demande de la société Le Castelas.
6253cce8bd3db21cbdd91a4e
9 septembre 2014
Olivier X..., il a été convenu que : - le contrat de travail liant M. Olivier X...et la société GEFAC était rompu ; - M.
6253cd0dbd3db21cbdd9225a
9 avril 2015
Olivier X... a acquis le 19 avril 2010 auprès de la SARL Dragon Choppers une motocyclette au prix de 28 220 ¿ financé par un emprunt de 25 000 ¿ souscrit auprès de la Société générale.
1re chambre sociale
6440d801e704a005d1ed7017
19 avril 2023
La société Les Oliviers a constitué avocat le 6 octobre 2022.
Pôle 5 - Chambre 10
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20 janvier 2025
JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [U] [I] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [M] [R] [F] [I], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
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JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [Y] [D] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [U] [B] [O] [D], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
67908b314143037ceabfbfb3
JCP de [Localité 3] le 21 Juin 2022 Appelants : Monsieur [X] [U] agissant en sa qualité de membre de la succession de Monsieur [O] [N] [I] [U], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
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