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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
665ababc97d5920008107c84
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SCI LA NOSTRA Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale de la Cour d'Appel de NANCY, agissant en qualité
Source officielle11e Chambre A
60356415ca9c208bb307a81c
3 mai 2016
3 mai 2016
ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2016 N° 2016/ 247 Rôle N° 15/04015 [B] [S] C/ EURL SUD AUTO SASU AUTO BILAN FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0b
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Olivier X... C/ Mme Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939bc
8 février 2017
8 février 2017
ARRET No ----------------------- 08 Février 2017 ----------------------- 15/ 00197 ----------------------- Olivier X...
Source officielle1ère chambre civile A
61634cf61c666ce2d9a48d4b
2 décembre 2010
2 décembre 2010
[N] [T] [Adresse 9] [Localité 12] représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Maître Olivier GARDETTE, avocat au barreau de LYON M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00c445a086e2bcedba5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GCBC (GEORGES CATELAND BETON CIRE DESIGN) ------------------------ N° RG 24/01306 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NV5R ------------------------ DU 10 OCTOBRE 2024 ------------------------ ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e6
26 février 2014
26 février 2014
Olivier Y... ... né le 09 Mai 1965 à Nîmes (30000) ... 20600 BASTIA assisté de Me Jean Baptiste LIEGAULT, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Muriel X...
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5ec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HOPITAL PRIVE [5] [Localité 4] C.C.C le 09/01/25 à: -Me GOULLERET Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 09/01/25 à: -Me BEBON
Source officielle5ème Chambre
65b365871d7564000872e054
24 janvier 2024
24 janvier 2024
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, chargé du rapport et Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8fd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleETRANGERS
680b1a692364a383b77475c6
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 1] (REPUBLIQUE CENTRAFIQUE) de nationalité centraficaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9420b
11 octobre 2018
11 octobre 2018
représentée par Me Olivier Z... membre de la SCP X... - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Bérangère A..., membre de la SCP SANTONI et ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a73
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Olivier X... C/ Mme Jomana Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90067
17 décembre 2012
17 décembre 2012
DIT que le licenciement de Monsieur Olivier Y...est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleChambre sociale
6780bc767876e75543d1c5e4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il y a lieu de relever, au besoin, que la procédure de référé suppose, par nature, une urgence.
Source officielleChambre sociale
67a5a82a6e6ef3a434bb4183
11 avril 2024
11 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01531_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
A portant sur la division de la parcelle située 108 impasse des Oliviers, cadastrée B 1514, en trois lots dont un lot A bâti et deux lots B et C à bâtir.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89262
12 novembre 2007
12 novembre 2007
DECISION : de la Cour de Cassation du 17 Octobre 2007 Arrêt no 2172 F-P+B COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Olivier
Source officielle3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
26 mai 2011
APPELANTS Monsieur [A] [W] [M] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Olivia DUFLOT,
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Antoine JJ..., Denis H... et Olivier UU... de leur désistement de toute demande et, en tant que de besoin, de leur renonciation au bénéfice du jugement déféré ; - de débouter la société Ardoisières d'Angers
Source officiellePage 15 sur 344