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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
60374f86e257782d77b550d2
15 avril 2015
15 avril 2015
(Asbestose et ses complications;Lésions pleurales bénignes :Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales; Plaques péricardiques
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c54cdc6046d47103ac0
3 avril 2026
3 avril 2026
En l'espèce, la maladie professionnelle concernée est prévue par le tableau n°30, il s'agit de « plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67932e4020da87ff5e0112a3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
professionnelles, visant les affections professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : Le tableau susvisé désigne le mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine et du péricarde
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fa91687317f24325af13
10 mai 2012
10 mai 2012
Le docteur [E] a certifié le 29 août 2008 que ' le décès peut être dû à son cancer bronchique primitif en contact avec le péricarde sachant que Monsieur [RP] a été soumis durant sa carrière à une exposition
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61a
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Gilles X..., demeurant 38 bis rue Pétiniaud Beaupeyrat-87038 LIMOGES CEDEX représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Les suites opératoires ont été marquées par une reprise chirurgicale pour hémorragie intra péricardique avec compression, par la nécessité d'une assistance cardio-respiratoire qui n'a pu être poursuivie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01611_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
L'intéressée, qui a été élue représentante des parents d'élèves au sein du conseil de l'école maternelle et primaire " Louis Pergaud " d'Epinal, où sa fille et ses trois fils ont été ou sont scolarisés
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02855_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
requérant dès lors que la régie électricité a été prévenue le jour même, que le requérant n'a pas immédiatement demandé à quitter son poste et a conduit son véhicule pour se rendre au groupe scolaire Pergaud-Pasteur
Source officielleChambre 1-1
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16 avril 2025
16 avril 2025
Le véhicule a ensuite été amené au garage Pericaud à [Localité 5] qui a effectué une estimation des travaux de remise en état incluant la dépose et la repose du moteur pour un coût de 12 070, 26 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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12 mai 2011
12 mai 2011
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Grégory VIANDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2335 INTIMÉE SARL DU JAMAIS VU [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe PERICAUD
Source officielle1ère Chambre
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
centre première intervention (cpi) de [Localité 10] a attesté que : 'les vidanges des véhicules du centre de secours...durant les années 1998 à 2007...étaient pratiquées au garage automobile Audoux - Perrinaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61609202db7ff645d856645b
27 mars 2014
27 mars 2014
3] représenté par : Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assisté de : Me Pierre FORGET, avocat au barreau de PARIS, toque : R020 ; substitué par : Me Pierre-julien PERNAUD
Source officielleCour d'Appel
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30 avril 2008
30 avril 2008
Représentant : Me Andrée PERONNARD- PERROT (avocat au barreau de GRENOBLE) E. A. R. L.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
Même si à l'autopsie, on trouve de multiples fractures des côtes, en l'absence de traumatisme cérébral et de la colonne vertébrale ainsi que d'épanchement sanguin dans le péricarde, la thèse du décès par
Source officielleChambre-1 civile et com.
6979c0d5cdc6046d47f37d94
27 janvier 2026
27 janvier 2026
NOVACTIFS PATRIMOINE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau
Source officielleChambre A - Civile
6970dcd5cdc6046d471e3344
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représentées par Me Audrey PAPIN, substituant Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71240073 et par Me Julie ATTARD, substituant Me Arnaud PERICARD
Source officielleChambre sociale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : - plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d9d2c124f4fd8d67202
24 avril 2025
24 avril 2025
d'amiante désigne plusieurs maladies dont : B : les lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires, parmi lesquelles les plaques calcifiées ou non péricardiques
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d93
15 avril 2025
15 avril 2025
commercial Cabinet [N] [U] CABINET [N] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Arnaud PERICARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
660f9504a40f8b0008cb7629
4 avril 2024
4 avril 2024
V-B7H-CHMD7 Décision déférée à la cour Jugement du 01 mars 2023-Juge de l'exécution de Paris-RG n° 22/81780 APPELANTE Madame [Z] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Grégoire HADOT-PÉRICARD
Source officiellePage 15 sur 22