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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
Clément X... : la somme de 53 793 € et celle de 5 000 € en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile, . M.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01042_20221018
18 octobre 2022
Vu les autres pièces des dossiers.
Chambre 1-2
69cf6a4acdc6046d47f4a60a
2 avril 2026
LA CLEMENTINE représentée par Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Séverine MOGILKA, Conseillère de la Chambre 1-2
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01675_20241017
17 octobre 2024
2e chambre civile
627df8f30d41e0057d43e4be
12 mai 2022
au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS A LA REQUETE : Madame [O] [F] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Clément
Chambre commerciale 3-2
67f5ff21e523525b14ffd9ca
8 avril 2025
la cour : Jugement rendu le 29 Mars 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2022F00873 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Clément
Juge des référés
ORCA_24DA02385_20250210
10 février 2025
B représenté par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une carte de séjour temporaire mention " vie privée
ORCA_23MA01760_20251112
12 novembre 2025
Par des mémoires, enregistrés les 25 juillet 2023 et 17 mars 2025, le syndicat des copropriétaires des immeubles « Monte Carlo Hill », représenté par Me Clemente de Barros, persiste dans ses précédentes
677e149926e046654dc50cab
7 janvier 2025
L'extrait K bis à jour au 4 octobre 2019 (pièce 2, intimé) indique que M.
3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190aa
22 octobre 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES Représentant : Me Pierre-Yves CERATO de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la
6253cc00bd3db21cbdd8ecf5
9 janvier 2012
enfants, qu'une telle audition n'est de droit que lorsque le mineur en fait lui-même la demande ainsi qu'il est dit à l'article 388-1 alinéa 2 du Code Civil ; qu'en l'espèce les enfants Alexis et Clément
6ème chambre - formation à 3
DCA_26LY00081_20260326
26 mars 2026
A..., représentée par la SELARL Clément-Cuzin, Leyraud & Descheemaker agissant par Me Leyraud, demande à la cour d’assurer l’exécution du jugement du 23 février 2022 et de l’arrêt du 27 mars 2024 en ce
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02571_20251113
13 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
ORCA_24DA02383_20250926
26 septembre 2025
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb47e405357f749ea8fe
3 novembre 2022
Exposé du litige Selon un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel du 1er mars 2014, la société Cleannet industrie et propreté a engagé Mme [N] en qualité d'agent de propreté.
Avis
CADA:20194253
30 juin 2020
enregistré à son secrétariat le 26 août 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie, et non uniquement consultation, de l’intégralité des pièces
6253cab3bd3db21cbdd8bc9a
30 novembre 2007
.-78640 SAINT GERMAIN DE LA GRANGE - Monsieur Clément A... demeurant 1 bis Avenue de la Fontaine-78160 MARLY LE ROI - Mademoiselle Caroline A...
2ème Chambre
SARL BAUFUME AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYONc/Intimées
67f8af52b5ff6e72c96124ee
10 avril 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION La société AXA France a renoncé à sa demande de production de pièces sous astreinte après les échanges intervenus entre les parties et les explications fournies tant par M. et
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02010_20230131
31 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A s'est mariée le 13 février 2020 à Songon (Côte d'Ivoire) avec un ressortissant français.
Chambre Commerciale
67f8aa913b6868ad1f983720
1966 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 11] Ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN, membre de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Clément
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