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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

64a7af083bcaf505db696260

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6be18eda960fba78b2f9

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Elle rappelle que la ténosynovite de Quervain est une inflammation de la gaine synoviale des tendons du pouce situés à l'extrémité du poignet et que la mobilisation du poignet et du pouce spécialement

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda423e923182892c08e23e

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

que de même, contrairement à ce qu'il soutient, il a retiré un avantage financier du changement de convention collective qui s'est imposé à tous les salariés du CMMA dans la mesure où la valeur des points

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f567b7cff8efb73576b7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- du point de vue mobilité, on note uniquement une flexion du poignet droit à 70° soit une perte de la flexion évaluée à 10° par rapport à la mobilité normale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda410

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le certificat médical initial, établi le 21 novembre 2016, mentionne : 'entorse poignet droit, contusion poignet droit'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63b6770da853827c9026d04a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

La somme de 270,26 euros Celle-ci a été déduite du solde de tout compte au titre de la valeur de poignées de porte emportées par Mme [B] au cours du contrat de travail.

Source officielle
CA

4e chambre

62833c5a5a52a8057d991973

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Manque deux poignées de fenêtres 13. Aucune poignée de porte posée 14. Impossibilité de faire fonctionner les portes à la suite de la pose des sols 15.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

630da7fe2e9b4e4f138a0093

Appel

25 août 2022

25 août 2022

droit avant l'embauche [et] était munie d'un maintien au poignet avant de commencer son travail'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f091ef56904f13d44e41

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

poignets.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f091ef56904f13d44e43

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

poignets.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d39009f81000890db4a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Nous constatons qu'après ce refus, le médecin traitant note uniquement la tendinite au pouce gauche et non au poignet...'

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5c56cdc6046d478a3f8d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[F] revenait au surplus de cinq jours de congés et qu'en conséquence, les douleurs au poignet pouvaient avoir de multiples causes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0c31c25a97f0381f4a67

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

droit, * au niveau du membre supérieur gauche, d'un très léger défect de mobilités de l'épaule, des limitations importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdb8eff14b72a6d7ae85f8e

Appel

22 février 2019

22 février 2019

écritures, la confirmation du jugement déféré en ce qu'il aurait débouté les consorts [X] et la SCI Trianon de leurs demandes en ce sens, aucune disposition du jugement déféré n'ayant statué sur ce point

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9483c0576a52fb6c3f12f

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

- infirmer le jugement entrepris sur les points requis, et, statuant à nouveau : Sur le rapport de M [P] : - annuler ledit rapport, - très subsidiairement, le juger dépourvu de caractère

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca5ad13d0be6321cabc851

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

[K] de sa demande, doit en conséquence être infirmé sur ce point.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02444_20250505

Admin. Appel

5 mai 2025

5 mai 2025

François Pourny, président de chambre, comme juge des référés.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

69f97c26cdc6046d47a17ca8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

dues par l'URSSAF d'Alsace à la SAS [3] au titre du remboursement total du redressement pour le point 2 et du remboursement partiel pour le point 10; Dit que chacun conserve la charge de ses dépens

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01575_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

elle-même sans influence sur le droit à la prise en charge de l'affection ; - elle a justifié, par les pièces produites en première instance, de ce qu'elle a présenté des douleurs persistantes au poignet

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9772aacf1f864e013de54

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Confirmation de la décision de première instance : les demandes de la demanderesse sont rejetées, la responsabilité de la conductrice n’est pas retenue, le droit à indemnisation des ayants droit est e

Résumé IA — à vérifier

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