CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af083bcaf505db696260
6 juillet 2023
[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.
2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be18eda960fba78b2f9
25 avril 2025
Elle rappelle que la ténosynovite de Quervain est une inflammation de la gaine synoviale des tendons du pouce situés à l'extrémité du poignet et que la mobilisation du poignet et du pouce spécialement
Chambre sociale
5fda423e923182892c08e23e
5 septembre 2019
que de même, contrairement à ce qu'il soutient, il a retiré un avantage financier du changement de convention collective qui s'est imposé à tous les salariés du CMMA dans la mesure où la valeur des points
5e chambre Pole social
6789f567b7cff8efb73576b7
16 janvier 2025
- du point de vue mobilité, on note uniquement une flexion du poignet droit à 70° soit une perte de la flexion évaluée à 10° par rapport à la mobilité normale.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0daaebb88318fda410
12 octobre 2023
Le certificat médical initial, établi le 21 novembre 2016, mentionne : 'entorse poignet droit, contusion poignet droit'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63b6770da853827c9026d04a
4 janvier 2023
La somme de 270,26 euros Celle-ci a été déduite du solde de tout compte au titre de la valeur de poignées de porte emportées par Mme [B] au cours du contrat de travail.
4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
Manque deux poignées de fenêtres 13. Aucune poignée de porte posée 14. Impossibilité de faire fonctionner les portes à la suite de la pose des sols 15.
Chambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0093
25 août 2022
droit avant l'embauche [et] était munie d'un maintien au poignet avant de commencer son travail'.
Pôle 6 - Chambre 12
6312f091ef56904f13d44e41
2 septembre 2022
poignets.
6312f091ef56904f13d44e43
Chambre Sociale
65aa2d39009f81000890db4a
18 janvier 2024
Nous constatons qu'après ce refus, le médecin traitant note uniquement la tendinite au pouce gauche et non au poignet...'
696a5c56cdc6046d478a3f8d
15 janvier 2026
[F] revenait au surplus de cinq jours de congés et qu'en conséquence, les douleurs au poignet pouvaient avoir de multiples causes.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0c31c25a97f0381f4a67
14 novembre 2011
droit, * au niveau du membre supérieur gauche, d'un très léger défect de mobilités de l'épaule, des limitations importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au
1re chambre 1re section
5fdb8eff14b72a6d7ae85f8e
22 février 2019
écritures, la confirmation du jugement déféré en ce qu'il aurait débouté les consorts [X] et la SCI Trianon de leurs demandes en ce sens, aucune disposition du jugement déféré n'ayant statué sur ce point
3e chambre
5fd9483c0576a52fb6c3f12f
5 mars 2020
- infirmer le jugement entrepris sur les points requis, et, statuant à nouveau : Sur le rapport de M [P] : - annuler ledit rapport, - très subsidiairement, le juger dépourvu de caractère
1ère Chambre
5fca5ad13d0be6321cabc851
10 novembre 2020
[K] de sa demande, doit en conséquence être infirmé sur ce point.
Juge des référés
ORCA_24LY02444_20250505
5 mai 2025
François Pourny, président de chambre, comme juge des référés.
Chambre 4 SB
69f97c26cdc6046d47a17ca8
30 avril 2026
dues par l'URSSAF d'Alsace à la SAS [3] au titre du remboursement total du redressement pour le point 2 et du remboursement partiel pour le point 10; Dit que chacun conserve la charge de ses dépens
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01575_20240307
7 mars 2024
elle-même sans influence sur le droit à la prise en charge de l'affection ; - elle a justifié, par les pièces produites en première instance, de ce qu'elle a présenté des douleurs persistantes au poignet
1ère chambre civile B
5fd9772aacf1f864e013de54
28 janvier 2020
Confirmation de la décision de première instance : les demandes de la demanderesse sont rejetées, la responsabilité de la conductrice n’est pas retenue, le droit à indemnisation des ayants droit est e
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