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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
68676a22ae73470041cef80f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LA VALLEE, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.C.I.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856e6
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856f0
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf82b128a2997685702
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616308015a67331bacec3c76
30 mars 2012
30 mars 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 février 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61632f4614ec5f96a7da08a8
4 novembre 2011
4 novembre 2011
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 septembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Renaud P... et Thierry C..., l'EURL ML architecture, la société Mutuelle des architectes français, l'EURL Immo do ; Vu l'appel interjeté par M. et mm Y... à l'encontre de la SCCV Le Triangle d'argent
Source officielleChambre 2 A
64b8d0a4a5d4a205dbc5cde7
19 juillet 2023
19 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 2 A 03.89.20.89.47 N° RG 23/01497 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IBVK APPELANT [L] [D] Représenté par Me Loïc RENAUD, Avocat à la cour INTIMÉES S.A.S
Source officielleChambre Civile
69d5e99acdc6046d477baaf1
7 avril 2026
7 avril 2026
-la société Atelier Reynald architectures, - la MAF ès qualité d'assureur de M. [M], décédé et de la société Atelier Reynald architectures et de M.
Source officielle2ème Chambre
65ab766136bfc00008d68e2d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
SUNTEL COM Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GUENEUC - Me RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre 3-4
64f02d7cdb41fad96987997b
21 août 2023
21 août 2023
[T] [K] Représentant : Me Philippe MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON Appelant Mme [G] [R] Représentant : Me Renaud DAT, avocat au barreau de TARASCON S.C.I.
Source officielleChambre 2 A
67aaeb0f51e6ebfb3b83f5ce
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 2 A Tél [XXXXXXXX01] RG N° : N° RG 24/03270 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IL6M Minute n° 30/2025 APPELANTS Mme [F] [L] épouse [P] représentée par Me Loïc RENAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162cf708b4dc27576e7b75d
14 septembre 2012
14 septembre 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e2a4ff9ec259c09a16
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LESS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES
Source officielleRéférés Civils
686df88cbdbdd86396f390df
8 juillet 2025
8 juillet 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Jean-Paul RENAUDIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01387_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
requête et un mémoire, enregistrés le 31 mai 2024 et le 16 juillet 2025, la commune de l’Ille-sur-Têt, représentée par la SCP Edouard Chichet, Céline Henry, Emmanuelle Pailles, Benoît Garidou et Luc Renaudin
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf52b128a29976856e4
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856f2
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856f6
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856fa
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
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