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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
671b35b12edfb0b58c05f084
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ils précisent que ce dépassement à vive allure a été entrepris alors que M.
Source officielle1ère Chambre
6272197a228a02057de67669
3 mai 2022
3 mai 2022
Il n'affirme pas qu'il est certain que [W] [F] veuve [Z] avait perdu toute aptitude de compréhension et de décision en février 2007, alors que le médecin neurologue qui suivait [W] [F] veuve [Z] et la
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01767_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Il ressort de la motivation de l'arrêté que le préfet a procédé, pour toutes ses décisions, à un examen sérieux et particulier des éléments relatifs à la situation de Mme C veuve B D alors portés à sa
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63be63e913ef607c90ab672e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B] Dom. élu en la SCP LPF et Associés, Huissiers de Justice [Adresse 2] [Localité 4] Madame [Z] [K], en qualité de tutrice de Mme [F] [K] veuve [B] Dom. élu en la SCP LPF et Associés, Huissiers
Source officielle3e chambre sociale
6971fb8bcdc6046d473a4741
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[J] comme mal fondé, -Condamner Madame [K] [L] veuve [J] aux entiers dépens, -Condamner Madame [K] [L] veuve [J] à lui verser la somme de 2500€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0b46c25a97f0381f4a44
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Maître [W] [QU] en qualité de mandataire ad hoc de la succession de [X] [V], avec pour mission de : « 1°/ représenter la succession de [X] [V] dans la liquidation de la succession de Madame [Q] Veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfff
9 juin 2008
9 juin 2008
... 37000 TOURS représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ-NEGRE, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Madame Odette Z... veuve
Source officielleChambre commerciale
6799c767d0369362bfa17a70
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Gérard DEPLANQUE, avocat au barreau de PERPIGNAN, avocat plaidant INTIMEE : Madame [J] [Y] veuve
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87728
27 juin 2005
27 juin 2005
06/ 2005 ARRÊT du : 27 JUIN 2005 : No RG : 04/ 01999 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 11 Mai 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Juliette X... veuve
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01860_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B E veuve A, M. C A et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01866_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E C veuve A a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner l'Etat à lui verser la somme de 30 000 euros, assortie des
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6307107e7786aac563f2756d
24 août 2022
24 août 2022
pour organiser son insolvabilité et sur laquelle elle a renoncé à toute faculté de rachat, - Mme [S] [Z] veuve [N] n'a jamais produit aucun justificatif de la succession de son mari alors que le couple
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ae
21 mars 2019
21 mars 2019
F... veuve Q... C/ U...
Source officielle16e chambre
603727e414fc0e02e362e4ed
28 mai 2015
28 mai 2015
[I] était son interlocuteur et s'est comporté comme le mandataire de Mme [H] veuve [L], de sorte que même en l'absence de mandat , elle est fondée à soutenir l'existence d'un mandat apparent, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616337ee06e11dac7d76d119
25 octobre 2011
25 octobre 2011
La société 'Abbaye Saint Michel' avait été constituée pour ce faire, l'immeuble étant la propriété de la SCI [R] et de Mme [D] veuve [R], propriétaire également d'autres biens immobiliers.
Source officielle1ère ch. civile
64f02e6bdb41fad969879bbc
30 août 2023
30 août 2023
En l'espèce, Mme [P] veuve [X] justifie avoir perçu un revenu mensuel de 1 042 euros selon son avis d'impôt sur les revenus de 2020 et réglé un loyer mensuel de 107,79 euros après déduction d'une allocation
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cbc
5 janvier 2016
5 janvier 2016
C/ Mme Bernadette Y...veuve Z... ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Mme Véronique Z... Mme Gwenaëlle Z...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69facd18cdc6046d47beb10d
5 mai 2026
5 mai 2026
Justice en date du 03.10.2025 et de l'assignation et des conclusions de l'appelant par acte de commissaire de justice en date du 19.12.2025 remis à personne habilitée FAITS ET PROCÉDURE : Mme [T], veuve
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163d88399a586c22d6d44cb
6 avril 2010
6 avril 2010
[DD] [AJ] et [LY] [H], Mmes [OG] [AJ], épouse [IF], [V] [KC], veuve [R], [Z] [WR], épouse [MJ], [AF] [MW], veuve [DV], [Y] [XO], veuve [TW], [LL] [HB], veuve [EE], [CH] [YB], épouse [YA], et [AF] [KN],
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e011261
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[F] la somme de 30.000 euros en réparation de son préjudice moral, - débouté Mme [T] [O] veuve [F] du surplus de ses demandes, - dit que ces sommes seront versées à Mme [T] [O] veuve [F] par la [16]
Source officiellePage 15 sur 710