Bruno Y...les sommes suivantes, sous le bénéfice de l'exécution provisoire : -5. 034, 72 € à titre de rappel de salaires d'août 2009 à décembre 2010, -4. 108, 76 € pour la prime de fin d'année 2009/ 2010

) [Adresse 4] [Localité 9] Madame [N] [R] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] (72) [Adresse 4] [Localité 9] Représentés par Me Pierre LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS

[Localité 3] Représenté par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Madame [M] [R] FOYER DE VIE [7] [Adresse 1] [Localité 4]

. : 81596278175, 81596324895), domiciliée chez [5] - [Adresse 4] défaillante Établissement SIP DE [Localité 6] (réf. : TF - TH 16 01500919118847, taxe foncière 2019, taxe d'habitation 2019, taxe foncière

[Y] indique contester également les autres certificats médicaux établis par les médecins de l'hôpital [4], dont notamment ceux des 24 heures et des 72 heures, en ce qu'il ne sont ni motivés ni circonstanciés

Localité 2] [A], aide soignante, Comparante assistée de Me Pascal BON, avocat Mme [J] [P] [L] APPELANTE [O] épouse [S] (tante, tiers demandeur à l'hospitalisation d'urgence) [Adresse 1] [Adresse 4]

le juge des libertés et de la détention de troyes Comparante assistée de Maître PEREZ avocat au barreau de REIMS ET : EPSMA DE L'AUBE [Adresse 2] [Localité 1] UDAF DE L'AUBE [Adresse 4]

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2017 (no, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

points 2016 : 72 points 2017 : 72 points 2018 : 72 points 2019 : 108 points 2020 : 108 points.

-12-4 du code de la santé publique.

modèles initiée par Isidore TOULOUSE, aux droits duquel les consorts [S] indiquent se trouver, a expiré le 27 février 2006, - de droits de dessins et modèles sur un modèle de moulinet de pêche RITMA 72

Le 29 mars 2002 la société SGL ACOTEC a adressé à la société X... une facture d'un montant de 4. 221, 72 euros HT soit 5. 049, 18 euros TTC au titre de la refacturation de frais engagés.

et à l'entreprise Petit la somme de 1 000 euros à chacune au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.

D.242-6-4 faisant obstacle à la forclusion des taux impactés par le coût ainsi retiré du compte.

points en 2016 - 72 points en 2017 - 72 points en 2018 - 72 points en 2019 condamner la CIPAV à transmettre à Mme [V] [Z] et à lui rendre accessible, y compris en ligne, un relevé de situation

Michel X... au paiement d'un solde de 864, 72 ¿ TTC, après déduction de la provision de 700 ¿ TTC déjà versée. Par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée le 4 juin 2014, M.

L'article R.533-4 du même code dispose enfin que la publicité définitive est effectuée dans un délai de deux mois courant : 1° Du jour où le titre constatant les droits du créancier est passé en force

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 22/14645 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKIPQ [Z] [K] C/ S.A.R.L. [1]