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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet D
678750b2892c83ef59be59e9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseiller qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5693ef93c421386ae5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
HOTEL MONTMARTRE [Adresse 3] [Localité 10] N° SIREN : 498 250 513 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236e98c924eadffcc48e3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il constate que sur le relevé contractuel versé aux débats par l'appelante, les sommes de 1 399,53 euros se trouvent mentionnées à tort, dans la mesure où la somme apparaît deux fois au débit, pour un
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631520e03efc4516bd2e2b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
[G] que la demande de récusation de Mme [Z] [R], juge de l'exécution audit Tribunal de grande instance de Créteil, a été proposée le 7 juillet 2011 à 17 heures 05 et après la clôture des débats qui ont
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdbd62f842ed7b518fd3ff8
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Valérie Roelofs COMPOSITION
Source officielleChambre 3-2
63ca41f09066fd7c90fc2269
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Cette déclaration est relative au solde débiteur d'un compte courant. A cette déclaration était jointe la convention de compte courant.
Source officielle2ème chambre section B
66b30e012f025c562a988911
5 août 2024
5 août 2024
[E] [H], débiteur, n'était ni présent, ni représenté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e38c25a97f0381f538e
4 septembre 2013
4 septembre 2013
B1055 Assistée de Me Christophe BELLOC, avocat au barreau de PARIS, toque W 15 INTIMÉE Société ASTEN - SAS - agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034be4d8a795ba9932ae932
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Greffier, lors des débats : Mme Pervenche HALDRIC Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Marc BRISSET-FOUCAULT, qui a fait connaître
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603365493b57e3174526fe81
23 juin 2017
23 juin 2017
siège [Adresse 1] [Localité 1] SAS SCIERIE DU LARIVOT RCS CAYENNE 400 749 669 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1]
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89821
30 octobre 2007
30 octobre 2007
de matériels audio et vidéo destinés à des yachts et des résidences de particuliers, proposant à ses clients la domotique adaptée aux systèmes audio-vidéo installés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820938fa7a008e5409f43c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
HAIR FASHION DEFOSSO, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Filiz TINAS, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
679481510175ed452fca58ca
24 janvier 2025
24 janvier 2025
S.M.S, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sabrina ARIBI, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a25a34ad10008581bdc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TEAM BREAK, RCS de Paris sous le n°803 547 876, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me David ELBAZ
Source officielle1ère Chambre civile
69679e91cdc6046d474595e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.
Source officielleChambre civile section B
68fc5ba7af64986e40f7c69e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
foi du débiteur, conçue comme une absence de mauvaise foi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f0
19 octobre 2016
19 octobre 2016
89068 30972 NIMES CÉDEX 9 ayant pour avocat Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a1927becdc6046d4754068d
28 mai 2026
28 mai 2026
Greffier, lors des débats : Madame Wendy PANG FOU ARRÊT : - contradictoire.
Source officielleChambre commerciale
625fa5328361df277dc59855
19 avril 2022
19 avril 2022
Jugement du 05 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2018004416 APPELANTE : SARL ACTIVE SECURITE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a560acdc6046d4789bc5a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[H] [Z], du matériel audio.
Source officiellePage 15 sur 2571