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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb7f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[F] [Z] et/ou la société [Z] & Co.
Source officielleChambre 3-1
6788a3d805b7378c3f0c5394
15 janvier 2025
15 janvier 2025
HORIZON YACHT CO LTD S.A.S.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00495_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur ce point, la note blanche mentionne de façon précise les différentes commandes effectuées par la société MHD G E et Sons Co pour le compte du CERS.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01868_20230209
9 février 2023
9 février 2023
s’agissant des revenus de capitaux mobiliers fondés sur le c. de l’article 111 et le 2° du 1 de l’article 109 du code général des impôts dans la mesure où la proposition de rectification notifiée à la
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25c
23 juin 2008
23 juin 2008
que Madame A..., co-indivisaire, n'a pas proposé d'arrêter le cours de l'action en partage en s'acquittant de la dette de Monsieur PHILIPPE X....
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02395_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
; - il est entaché d'une erreur d'appréciation au regard de l'article L. 511-1 du code de l'environnement, dès lors qu'à supposer même qu'existe une co-visibilité, elle est particulièrement faible et
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01317_20240220
20 février 2024
20 février 2024
E, et la société I et Co au versement d'une somme de 12 160 euros La société I et Co et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451faba48616ed0f8cd4e91
2 mai 2023
2 mai 2023
ARRÊT DU 02 MAI 2023 PF/CO* ----------------------- N° RG 22/00399 - N° Portalis DBVO-V-B7G-C72U ----------------------- SELARL [H] & CO C/ [F] [T] --------------------
Source officielle1ère Chambre
68e5f005940fdbe4ba0777ed
7 octobre 2025
7 octobre 2025
S'agissant du dispositif d'assainissement, ils redisent que ni l'expert judiciaire, ni les demandeurs n'ont démontré en quoi ses non-conformités par rapport aux préconisations du bureau d'études ACT&CO
Source officielle1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba27
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elle propose de réparer ce préjudice sur la base de la moitié de la somme mensuelle de 1.200€ correspondant à un smic, soit 7.200€ par an.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f1b787c4000862f5a7
26 avril 2024
26 avril 2024
judiciaire de la société Buck & Co Construction alors en redressement, accusés de réception illisibles, non produits.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035170a22134442e850daac
14 juin 2016
14 juin 2016
Le tribunal a également prononcé la résiliation judiciaire de la convention de co-courtage, et ordonné la réouverture des débats, renvoyant l'affaire au 29 janvier 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e61c25a97f0381f55bb
24 janvier 2014
24 janvier 2014
et co-dialoguiste du film dans son ensemble avec une quote-part des droits d'auteur de 50% avec M.
Source officielle6ème Chambre
627df8d50d41e0057d43e43b
12 mai 2022
12 mai 2022
ne valait que pour les sommes dues au titre du contrat de co-gérance du 1er avril 2008 et non pour celles résultant du contrat de co-gérance du 7 décembre 2009.
Source officielleRéférés
644b6396c51457d0f882dcda
27 avril 2023
27 avril 2023
Miquel [R] & associés représentée par Maître [R] ès qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Aciam et la S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6272197c228a02057de67679
3 mai 2022
3 mai 2022
[U], en sa qualité de co-commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société ACB, AJ Partenaires, prise en la personne de Mme [M], en sa qualité de co-commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde
Source officielle6ème Chambre
67134bef208351cec65865cd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Co.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce témoignage, d'un salarié d'une des requérantes, qui a omis de signaler ce lien de subordination dans son attestation, rapportant des propos tenus par des tiers, sans en préciser la date, propos particulièrement
Source officielleChambre 2 A
62760c62593736057d78a968
6 mai 2022
6 mai 2022
[A] [I] pourrait se substituer à lui au prix proposé. À défaut, pour M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01209_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A ; - les moyens soulevés par la SCI JYC et Co et autre ne sont pas fondés. Les deux mémoires présentés pour la SCI JYC et Co, enregistrés les 1er et 5 décembre 2023 n'ont pas été communiqués.
Source officiellePage 15 sur 584