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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT03601_20240524
24 mai 2024
A est atteint d'hypertension artérielle, d'un diabète de type 2 entraînant une rétinopathie diabétique, ainsi que d'une hypercholestérolémie.
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02395_20240829
29 août 2024
Il produit également un article de septembre 2019 du journal médical Pan African Medical Journal qui indique que " le traitement, la prise en charge et le suivi du diabète sont assez médiocres " en Guinée-Bissau
Chambre 1-11 HO
696b6b41cdc6046d47a22e22
15 janvier 2026
J'ai du diabète. J'ai assumé mes parents. Ma mère est décédée à 100 ans au mois de juillet. Mon père est décédé en 1990. J'ai un diabète de type 1. J'ai travaillé pas mal d'années dans ma vie.
3e chambre
5fd938b9957a3f1db436deec
30 avril 2020
S'agissant de l'imputabilité du dommage au traitement allégué, les intimées font valoir que la CPAM ne produit aucune pièce établissant la réalité du traitement allégué et notamment les pièces justifiant
Rétention Administrative
66863ce0b1dbbe3bae600140
25 avril 2024
Irrégularité du placement : insuffisance de motivation, Monsieur est atteint de diabète, il est suivi par des médecins et doit prendre des injections d'insulines 3 fois par jour.
2ème CH - Section 1
67f6024b1c1a56b8e1651eab
8 avril 2025
groupe diesel tourner à vide quasiment tout le week-end.
Chambre 4-8a
69f2eda4cdc6046d470d547e
23 avril 2026
L'intimée réplique que : Mme [F] ne justifie pas avoir reçu une prise en charge nutritionnelle et diététique de vrai suivi pendant 6 à 12 mois précédent sa demande d'autorisation ; Les formalités de
Chambre Commerciale
644a129c656d26d0f8b57f62
26 avril 2023
Il estime que le déficit fonctionnel permanent qui résulte de ces séquelles peut s'établir globalement à 20 %, compte tenu de l'importance des contraintes diététiques imposées par ces troubles digestifs
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01835_20260212
12 février 2026
B... s’est prévalu d’un diabète de type 1, d’une rétinopathie diabétique bilatérale, d’une neuropathie périphérique symptomatique et d’une néphropathie débutante et a, par ailleurs, mentionné qu’il souffrait
Chambre sociale 4-2
65a0f8e5383a880008fd0994
11 janvier 2024
Il produit également en pièces 4 et 4 bis un courriel de M.
Chambre sociale
63ca42949066fd7c90fc2509
19 janvier 2023
Elle produit une ordonnance laquelle mentionne une prescription de pansements lourds.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00619_20240123
23 janvier 2024
Le dossier médical de Mme A a été produit par l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) le 31 mai 2023.
1ère chambre
DCA_24PA01826_20241227
27 décembre 2024
Stéphane Diémert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25LY01035_20260120
20 janvier 2026
Mme A... produit un certificat médical du 20 février 2025, au demeurant postérieur de plusieurs mois à la date de la décision de refus de titre de séjour contestée, qui indique seulement que le défaut
8ème chambre
DCA_22PA00292_20231120
20 novembre 2023
Par un courrier du 14 mars 2023, Mme D et Mme F ont été mises en demeure de produire des observations en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Pôle 1 - Chambre 3
6360ca553c369c7f74996ee4
26 octobre 2022
La société Kleenpharm a pour activité le commerce de gros de produits pharmaceutiques, plus précisément d'hygiène et notamment les gels hydro-alcooliques et lingettes.
Chambre Sociale
63bfb3935e2fbe7c90043a71
11 janvier 2023
Selon le médecin consultant désigné par le tribunal, le docteur [H], Mme [S], âgée de 53 ans, présente un diabète important insulinodépendant, un canal carpien bilatéral et un syndrome anxio-dépressif
DCA_25PA05287_20260423
La requête a été communiquée à Mme B... et à Mme A... qui n’ont pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Pôle 2 - Chambre 2
60348c143124ad7947d9c7d8
17 novembre 2016
L'article L. 1142-1 II du code de la santé publique dispose que : ' Lorsque la responsabilité d'un professionnel, d'un établissement, service ou organisme mentionné au I ou d'un producteur de produits
3ème chambre
DCA_22TL20803_20230720
20 juillet 2023
Par un arrêté n° 2021-00991 du 27 septembre 2021, produit en défense par le préfet, régulièrement publié au recueil des actes administratifs le préfet de police de Paris a donné délégation à Mme C A,
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