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2 744 résultats pour « produit diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03601_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

A est atteint d'hypertension artérielle, d'un diabète de type 2 entraînant une rétinopathie diabétique, ainsi que d'une hypercholestérolémie.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02395_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

Il produit également un article de septembre 2019 du journal médical Pan African Medical Journal qui indique que " le traitement, la prise en charge et le suivi du diabète sont assez médiocres " en Guinée-Bissau

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b41cdc6046d47a22e22

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

J'ai du diabète. J'ai assumé mes parents. Ma mère est décédée à 100 ans au mois de juillet. Mon père est décédé en 1990. J'ai un diabète de type 1. J'ai travaillé pas mal d'années dans ma vie.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938b9957a3f1db436deec

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

S'agissant de l'imputabilité du dommage au traitement allégué, les intimées font valoir que la CPAM ne produit aucune pièce établissant la réalité du traitement allégué et notamment les pièces justifiant

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66863ce0b1dbbe3bae600140

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Irrégularité du placement : insuffisance de motivation, Monsieur est atteint de diabète, il est suivi par des médecins et doit prendre des injections d'insulines 3 fois par jour.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67f6024b1c1a56b8e1651eab

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

groupe diesel tourner à vide quasiment tout le week-end.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2eda4cdc6046d470d547e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

L'intimée réplique que : Mme [F] ne justifie pas avoir reçu une prise en charge nutritionnelle et diététique de vrai suivi pendant 6 à 12 mois précédent sa demande d'autorisation ; Les formalités de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129c656d26d0f8b57f62

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Il estime que le déficit fonctionnel permanent qui résulte de ces séquelles peut s'établir globalement à 20 %, compte tenu de l'importance des contraintes diététiques imposées par ces troubles digestifs

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01835_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

B... s’est prévalu d’un diabète de type 1, d’une rétinopathie diabétique bilatérale, d’une neuropathie périphérique symptomatique et d’une néphropathie débutante et a, par ailleurs, mentionné qu’il souffrait

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f8e5383a880008fd0994

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il produit également en pièces 4 et 4 bis un courriel de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc2509

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle produit une ordonnance laquelle mentionne une prescription de pansements lourds.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00619_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le dossier médical de Mme A a été produit par l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) le 31 mai 2023.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA01826_20241227

Admin. Appel

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Stéphane Diémert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01035_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Mme A... produit un certificat médical du 20 février 2025, au demeurant postérieur de plusieurs mois à la date de la décision de refus de titre de séjour contestée, qui indique seulement que le défaut

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00292_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par un courrier du 14 mars 2023, Mme D et Mme F ont été mises en demeure de produire des observations en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca553c369c7f74996ee4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La société Kleenpharm a pour activité le commerce de gros de produits pharmaceutiques, plus précisément d'hygiène et notamment les gels hydro-alcooliques et lingettes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bfb3935e2fbe7c90043a71

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Selon le médecin consultant désigné par le tribunal, le docteur [H], Mme [S], âgée de 53 ans, présente un diabète important insulinodépendant, un canal carpien bilatéral et un syndrome anxio-dépressif 

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA05287_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La requête a été communiquée à Mme B... et à Mme A... qui n’ont pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60348c143124ad7947d9c7d8

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

L'article L. 1142-1 II du code de la santé publique dispose que : ' Lorsque la responsabilité d'un professionnel, d'un établissement, service ou organisme mentionné au I ou d'un producteur de produits

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20803_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Par un arrêté n° 2021-00991 du 27 septembre 2021, produit en défense par le préfet, régulièrement publié au recueil des actes administratifs le préfet de police de Paris a donné délégation à Mme C A,

Source officielle

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