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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65aa2e42009f81000890dbce
16 janvier 2024
Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles.
Chambre 4-8b
6545ee084ac6088318da1104
3 novembre 2023
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210f6c4cf860008dff692
24 janvier 2024
680b18e198bcafcb3a63e0ad
23 avril 2025
Pôle 6 - Chambre 13
652a30ed7ed1ea8318112570
13 octobre 2023
Gilles REVELLES, conseiller M.
8ème chambre
DCA_22PA01728_20250401
1 avril 2025
En ce qui concerne les frais de taxi, Mme A établit par les différents certificats médicaux qu'elle produit que face aux pathologies qui se sont révélées postérieurement à l'accident, elle ne pouvait physiquement
687b2a2ae24ceec1d00d9050
18 juillet 2025
5e chambre Pole social
69735fc4cdc6046d47695510
22 janvier 2026
2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175360
27 octobre 2025
de l'accident du 19 janvier 2022 est à l'origine d'une partie des arrêts de travail, * dans l'affirmative, dire si l'accident du 19 janvier 2022 a pu aggraver ou révéler cette pathologie ou si, au contraire
Chambre pôle social
6620b8d1bd6a8f00086abb57
16 avril 2024
Chambre Sociale-1ère sect
6809c7545f55848ebdc1a077
Il est distingué trois cas : * l'état pathologique absolument muet est révélé à l'occasion de l'accident du travail ou de la maladie professionnelle mais il n'est pas aggravé par les séquelles.
Pôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d0
10 janvier 2025
à l'accident.
66b45f9ac979aae19b191c62
7 août 2024
DCA_21PA04783_20220926
26 septembre 2022
orthopédique et non un spécialiste en chirurgie viscérale, contrairement à ce qui avait été demandé par les requérants ; - le tribunal a cru pouvoir retenir les conclusions du rapport d'expertise qui a révélé
2ème chambre sociale
69786f24cdc6046d47d722e3
65aa2e40009f81000890dbcc
662c9501b787c4000862f733
26 avril 2024
des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière : - il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail
TROISIEME CHAMBRE
680b1a6a2364a383b77475d4
24 avril 2025
[L] [G] avant l'accident du 29 décembre 2018 ; procéder à l'examen clinique de Mme [S] [V] épouse [U] et décrire les lésions et séquelles directement imputables à l'accident survenu le 11 décembre
Chambre Sécurité sociale
692ac7acafcd9ba2a7397a52
27 novembre 2025
Il affirme qu'aucun élément ne relie les lésions des fibres profondes du subscapulaire gauche révélées par l'arthroscanner avec l'accident du travail.
68f1d25ce5a8ebce7154829e
15 octobre 2025
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