CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

863 résultats pour « tracteur attelé à une remorque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73dcacdc6046d479ba91f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[W] a eu le libre choix du dallage de finition si celui-ci n'était pas identique à la dalle gravillonnée retenue aux termes du devis ATEC, - c'est dans ces circonstances que la société ATEC a établi le

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb88db4c355d6732e05403

Appel

27 février 2019

27 février 2019

mènera aucune activité ni n'exploitera aucun local dans quelque Atelier de réparation que ce soit susceptible de créer la moindre confusion pour les clients entre un Atelier de réparation et un point

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63d4cd3092a57405de331897

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Z] a remarqué une baisse de puissance alors qu'il conduisait et un voyant moteur s'est allumé sur le tableau de bord.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 12 février 2020, vous êtes arrivé dans l'atelier à 12h36 afin de prendre votre poste de travail et avez salué vos collègues.

Source officielle
CA

2e Chambre

60360d9f5fb450723e627ba7

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

JTM C/ SARL ECLAT DE FRANCE SAS ATELIERS DE CONSTRUCTION POUR SILOS ET MOULINS (ACSM) Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN Me BOULAN Me GOUGOT Décision

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6032f04771cec8642536a91e

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Monsieur [W] a été nommé en 2008, responsable d'atelier avec le statut de cadre, puis responsable technique, en 2010.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e2f009f81000890dbc4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle est actuellement sous traitement médical et a fait l'objet d'un arrêt de travail du 2 au 7 janvier 2018 à la suite de vos agissements et par crainte des représailles.

Source officielle
CA

17e Chambre B

60343a783187382bb0ff8b76

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

des hommes, pour l'unique motif, semble-t-il, qu'il était d'origine étrangère et musulman ; -vous avez revendiqué une sorte de droit à vous établir hiérarchiquement au-dessus de vos collègues d'atelier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01767_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

, trois remorques et trois semoirs, ainsi qu'une citerne à eau et un local phytosanitaire et 233 m² de fourrage et de la même surface de blé.

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7de7

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ses traits étaient tirés et cernés de fatigue quand elle arrivait le matin.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c968cb8dca058e3e785f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Chiffré à 0,5/7 par l'expert pendant une période de deux mois au titre du port d'une attelle, il justifie une indemnisation de 700€.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69cf60c1cdc6046d47f3da5c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 10 septembre 2016, la société [H] [P] a passé commande auprès de la SARL Atelier Laurent Morin - ALM de la fourniture et la pose d'un bras de levage de marque Ampliroll AL 22 fourni par la société [

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47148cafc520068c167f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Des fûts de 200 litres étaient stocker dans l'atelier. Tous le monde venaient se servire avec des seaux.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954eb5afe5adfff2893e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Que Madame [T], entendue également par l'enquêteur, confirme que Monsieur [M] a très mal vécu le refus de son dossier [12], qu'il lui a indiqué avoir pleuré dans le bureau de sa chef d'atelier tout en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e9b201587f74be02d0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Tripack, comme l'établissent les procès-verbaux des réunions avec les délégués du personnel ; - les délégués du personnel ont pris l'installation de l'atelier Tripack comme modèle pour d'autres ateliers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0ea0de54ff609f8066

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société CSF rétorque qu'elle a respecté les dispositions légales et conventionnelles ; que lors de l'entretien de performance de mars 2019, il a déclaré que sa charge de travail lui permettait d'avoir

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6688de92676b73dd81b974aa

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[G] a pu être 'ralenti' un temps, physiquement du fait du port d'une attelle, il pouvait faire appel, si nécessaire, à l'aide de ses collaborateurs pour se rendre à des rendez-vous, puisque M.

Source officielle
CA

10e Chambre

61625107929f6bffa995b42a

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

lecture du rapport d'expertise qui note des prescriptions médicales d'immobilisation du poignet gauche pendant deux mois, d'immobilisation de l'épaule par écharpe pendant trois semaines suivi d'une attelle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Le responsable chimiste et la directrice n'ont eu de cesse de la déstabiliser à travers des remarques désobligeantes et des reproches disproportionnés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90101

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Les enfants étaient accueillis au Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF) le soir-même, à leur arrivée était remarqué un manque d'hygiène important ; l'adaptation était rapide pour Marco

Source officielle

Page 15 sur 44

← PrécédentSuivant →