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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
631c2ad8bd7923fcb00af913
8 septembre 2022
8 septembre 2022
travailleurs de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la date de constatation médicale de l'invalidité si celle-ci résulte de l'usure
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e6c549ea05a7cd2dbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la date de la constatation médicale de l'invalidité si celle-ci résulte de l'usure
Source officielleChambre 3-1
677e184d25a73d43aa4ae195
7 janvier 2025
7 janvier 2025
mobilier, rechercher la réalité des vices et/ou non-conformités allégués par la Sarl PMB ; - en indiquer la nature, l'origine et l'importance ; - préciser notamment pour chaque vice s'il provient d'une usure
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0337f394d0f8f666fa
3 mai 2023
3 mai 2023
de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la date de la constatation médicale de l'invalidité si celle-ci résulte de l'usure
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac8b63d827c909cac7b
6 janvier 2023
6 janvier 2023
social devait être affilié depuis douze mois au premier jour du mois au cours duquel était survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure
Source officielle2ème CH - Section 1
62721934228a02057de675b9
3 mai 2022
3 mai 2022
déterminer si les travaux à faire résultent de la simple vétusté ou de dégradations commises par la locataire, ce dont elles déduisent que les travaux prévus ne peuvent résulter que de la vétusté liée à une usure
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71201
11 juillet 2024
11 juillet 2024
social doit être affilié depuis douze mois au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure
Source officielle1ère chambre civile A
60372a2de2a920053f0d7e27
28 mai 2015
28 mai 2015
Ces différentes pièces versées au débat permettent d'établir avec certitude que c'est l'usure de l'arbre à cames qui est à l'origine de la panne survenue en octobre 2010. 9.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162fde33ebbdffcbea6a98f
6 octobre 2010
6 octobre 2010
garantie pour absence d'aléa, pouvaient-ils se référer à la police d'assurance et mentionner qu'elle déclare, dans les conditions générales que l'assureur ne 'garantit pas les infiltrations dues à l'usure
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f83
28 février 2006
28 février 2006
la Banque en fin de procédure ;Subsidiairement, elle conclut au débouté en faisant valoir que Maître Y... qui n'a calculé ses honoraires de résultat qu'à l'issue de la procédure pénale engagée pour usure
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
11 février 2009
de l'article 1731 du code civil ; Attendu que l'état des lieux de sortie établi contradictoirement par huissier de justice le 27 novembre 2006 révèle que la villa présente non seulement des traces d'usure
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
d'être refaite en sorte que, peu utilisée à la date du vol, elle ne porte pas trace d'usage, faisant observer à cet égard qu'il ressort de plusieurs attestations de professionnels de l'automobile que l'usure
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ce2c25a97f0381f4b22
14 novembre 2014
14 novembre 2014
d'y mettre également un terme dès lors qu'en ce qui le concerne, le bail étant devenu à durée indéterminée à partir de la première reconduction tacite, la société ECONOCOM avait toujours la faculté d'user
Source officielleChambre Civile
6789f564b7cff8efb7357681
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BAILLEUR, sans qu'iI soit besoin de remplir aucune formalité judiciaire, quarante huit heures après une mise en demeure de payer ou d'exécuter contenant déclaration par LE BAILLEUR, de son intention d'user
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
635236a48c924eadffcc476e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les plaques de fibrociment font partie de la liste des matériaux B et C qui ne libèrent pas de fibre d'amiante par simple usure, ce qui ne peut que rendre inopérante la jurisprudence citée par le preneur
Source officielle1ère chambre civile A
5fde8b14b0b7f16103a061c6
28 juin 2018
28 juin 2018
, constitue une obligation à la charge du vendeur qui doit remettre la chose matériellement à l'acquéreur et de manière conforme aux dispositions contractuelles, de façon à ce que celui-ci puisse en user
Source officielleChambre commerciale
6448c0dc5ca6d8d0f8ef69f7
19 avril 2023
19 avril 2023
[O] et je n'y vois pas de traces de frottements, donc d'usure ». Par ailleurs, la cour observe que, sur l'inventaire des quinze sujets traités par les experts (page 3 du rapport de M. [S]), M.
Source officielleChambre 3 A
686ca825202006593453d430
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Garnitures ou plaquettes de freins ' usure importante ' AVG, AVD, - 2.3.1.a.1. Jeu dans la direction : jeu anormal, - 4.5.2.a.1.
Source officielle2ème Chambre
68806c85bf1211186fbec8f3
22 juillet 2025
22 juillet 2025
S'agissant du jeu affectant l'accastillage du tangon, sa configuration et son état d'usure ne rend pas l'équipement impropre à son usage.
Source officielle1ère chambre civile B
60338e27a6588540f5e11571
23 mai 2017
23 mai 2017
, Emboîture avec renouvellement médical en fonction de l'usage et de l'usure et lors de modification du volume du moignon, Manchon silicone, changement tous les 6 mois, Le changement de composant
Source officiellePage 15 sur 394