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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Première Présidence
65b211acc4cf860008dff6dc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Une demande a été faite auprès de l'Ordre des Avocats du barreau de Clermont Ferrand pour la désignation d'un avocat.
Source officielle2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX ENTRE : Monsieur [B] [T] [W] né le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 9] (03) demeurant '[Adresse 8]' [Localité 1] Représentant : Me Valérie CAURO, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92868
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Alexandre, Romain X...
Source officielle2ème chambre
69e31136cdc6046d47a74f2a
16 avril 2026
16 avril 2026
M+ MATERIAUX, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Celine ALCALDE de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER et par Me Laurie DELAS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
10 février 2011
né le 11 Février 1963 à LILLE (59000) demeurant ..., 62520 LE TOUQUET représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Murielle FONTAINE-CHABBERT, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e509
17 août 2011
17 août 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une ordonnance rendue le 18 SEPTEMBRE 2009 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officielleService des Référés
631986df51eeae4f1309d0f3
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Me Alexandre BOROT, avocat au barreau de GRENOBLE INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [C] [H] [R] épouse [L], ès-qualités de représentante légale de sa fille mineur [E] [L], née le 5 août 2012 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cb
8 février 2012
8 février 2012
né le 20 Octobre 1940 à AIX-EN-PROVENCE (13100) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c1dab039e415d932a4
1 avril 2025
1 avril 2025
à la cour, mais également par Maître [D] Pelan de la Selarl Lusis avocats, lui-même substitué par Maître Alexandre Frech, avocat plaidant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
née le 13 Janvier 1937 à TUNIS ... 63530 SAYAT ayant pour avocat Me Marie COLOMBANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Simone X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
postulant : Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 - N° du dossier 26643 Ayant pour avocat plaidant : Me Alexandre RIOU, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67f753eaeb05d6bf6564da90
8 avril 2025
8 avril 2025
METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du huit Avril deux mille vingt cinq APPELANTE : Mme [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent PATE, avocat
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LE CONTADINE Représentée par Me Marjorie BRESSOU, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [N] [Y] Représenté par Me Joris SCHMIT de la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 11 Novembre 1977 à BASTIA ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc4e900942e4727fc9ddb4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
représentée par Me Anne-Constance Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 assistée de Me Hélène A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 INTIMES Madame Elodie, Dany Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8f
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Le 16 septembre 2002, Maître HAUCOURT VANNIER, es qualités, a avisé la SA ALCAN RHENALU de ce que sa créance était contestée en totalité.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume Z... 2 rue Barbot Sud 33580
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f11e91c8e9fcf0712f7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Elodie BOTTE, avocat au barreau de STRASBOURG Ordonnance de clôture : 12 avril 2022 Audience publique du 10 Mai 2022 tenue par M.
Source officiellePage 16 sur 372