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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
665eae78b5277b000889410b
19 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE REMPLACEMENT DE MEDIATEUR Nous, Cathy CESARO-PAUTROT,
2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a37
4 juillet 2022
C/ [M] [M] Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 04 JUILLET 2022 APPELANTE : Compagnie d'assurances ABEILLE
Chambre 1-6
5fca6001c8ddda4754a6d778
5 novembre 2020
INTIMES Monsieur [F] [O] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de
Pôle 2 - Chambre 5
61639b9aa876d6c869757c69
7 décembre 2010
[T] [S] a souscrit auprès de la société ABEILLE VIE, aujourd'hui dénommée AVIVA VIE, un contrat d'assurance vie multisupports, dénommé SELECTION INTERNATIONAL, lui permettant des versements libres sur
61639b9aa876d6c869757c6b
[U] [P] a souscrit auprès de la société ABEILLE VIE, aujourd'hui dénommée AVIVA VIE, un contrat d'assurance vie multisupports, dénommé SELECTION INTERNATIONAL, lui permettant des versements libres sur
1ère Chambre
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11 juillet 2023
Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Affaire : SA ABEILLE
Chambre 1-4
66878c7705d6f7f678d48cd7
4 juillet 2024
La société Abeille iard et Santé, anciennement Aviva Assurances, ne conteste pas être l'assureur de la responsabilité décennale de la société Ribeiro Frères.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66162bdb99851e0008f1e55c
9 avril 2024
ABEILLE IARD & SANTE SAS APAVE SUDEUROPE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S.U.
Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c4
7 octobre 2010
; La Compagnie d'Assurance AGF, prise en la personne de ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité au siège de ladite société, 87 rue de Richelieu PARIS 75002 ; La Compagnie d'Assurance L'Abeille
CHAMBRE DES REFERES
69005dfc2481d356bd175299
23 octobre 2025
ABEILLE IARD & SANTÉ, S.A.R.L. SOLENAIRGIE, S.A.R.L. 2B, S.A.R.L. SWERETTE, S.A. MAAF ASSURANCES, S.A.R.L. MENUISERIE ARTISANALE DU PERIGORD, S.A.
6253cb0abd3db21cbdd8cb94
15 octobre 2008
FAITS ET PROCEDURE François X..., distillateur à SAINT PALAIS DE NEGRIGNAC a souscrit le 7 Septembre 2000 auprès de la Société ABEILLE ASSURANCES un contrat " multirisque industrielle ", garantissant
6253c932bd3db21cbdd878a1
6 septembre 2005
CALLAND et Maître Maurice PICARD ès qualités d'administrateurs ad hoc de la SARL CALLAND REALISATIONS, la compagnie ABEILLE ASSURANCES, la SA FINANCIERE & INDUSTRIELLE DU PELOUX et la SMABTP à payer à
Pôle 2 - Chambre 2
6162c83fb820aa60963d8568
16 novembre 2012
: SOCIÉTÉ BTP PRÉVOYANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP NABOUDET - HATET (Me Caroline HATET-SAUVAL) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0046) assistée de Maître Laurent ABSIL
1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a4c
2 octobre 2024
Suivant exploit du 11 octobre 2023, la Sa Generali a appelé à la cause aux mêmes fins la Sa Abeille Iard et Santé, assureur de la Sas Innov'Oe.
65b35b591d7564000872dbd8
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD Compagnie d'Assurances AREAS DOMMAGES Société ABEILLE IARD & SANTE S.A.
Chambre 1-5
69cf6a8acdc6046d47f4ab60
2 avril 2026
2026/ 84 Rôle N° RG 25/08876 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPATY [Y] [R] [J] C/ [O] [G] [C] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathan DJIAN, SELARL ABEILLE
2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e9785bbe450008b2cd27
11 janvier 2024
ABEILLE IARD ET SANTE Nature de la décision : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : arrêt
6253cc98bd3db21cbdd90a16
12 septembre 2013
tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL D'OISE représenté par Me Tran de la Selarl Absil
6253cc9cbd3db21cbdd90b0b
5 octobre 2013
Aimé Mouberi, conseil choisi, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me El Moussaoui de la selarl Absil-Carminati-Tran-Termeau
Pôle 5 - Chambre 10
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8 avril 2019
Localité 1] Né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 2] Madame [K] [M] épouse [U] Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 3] Représenté-es par Me Laurent ABSIL
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