Aux termes d'un testament olographe du 6 mars 1991, elle a institué son neveu, Alain Z..., légataire universel de la totalité de sa succession.

WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Denis XB... né le 07 Mars 1962 à PERPIGNAN (66000) de nationalité Française Chemin Fonginesco 34560 POUSSAN

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Aline Suzanne X...

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Calmette à sa demande

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND SUR RENVOI APRES CASSATION DU 31 MAI 2018 N° 2018/165 Rôle N° 17/01255 N° Portalis DBVB-V-B7B-74SQ Aline X...

[K] été embauché comme entraîneur professionnel de basket-ball de l'équipe LF2 du 1er septembre 2018 au 31 mai 2019. Le 16 mai 2019, l'association USLG a convoqué M.

-dire et juger irrecevable la requête en rectification d'erreur matérielle déposée par la société GAN OUTRE MER et la société ALINE SPORTS, -débouter les sociétés GAN OUTRE MER et ALINE SPORTS de l'intégralité

19 / 09 / 2006 ARRÊT No467 No RG : 05 / 01491 CD / VA Décision déférée du 03 Mars 2005- Tribunal d'Instance de TOULOUSE (04 / 568) T. CABALE Alain X...

DEBATS : A l'audience publique du 29 MARS 2001, où l'affaire a été mise en délibéré au 31 Mai 2001, sans opposition de la part des conseils des parties et en application des articles 786 et 910 du Nouveau

ALLIANZ IARD' demeurant [Adresse 15] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS À LA REQUÊTE S.C.I

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 29] représentée par Maître Alain de ANGELIS représentant la SCP de ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI '

COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre Commerciale Cabinet de Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 25/00715 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAN N°

D A a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la délibération n° 22-18 du 9 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de Saint-Romain-de-Lerps, a autorisé le maire à procéder à l'acquisition

- OPÉRA THÉÂTRE DE MASSY prise en la personne de ses représentants légaux 1 Place de France 91300 MASSY représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Aline

(Mme Y...) s'est inscrite à un stage "module barman" prévu du 13 mars au 19 mai 2000 à l'école hôtelière de Vannes en vue d'acquérir les qualités professionnelles et connaissances du bar.

DU 10 Avril 2002 ------------------------- KL Etienne Alain X... C/ Arnaud Y...

au barreau de PARIS) INTIMEES LA PRESENTE CAUSE A ETE COMMUNIQUEE AU MINISTERE PUBLIC [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a t d battue Ë l'audience publique du 14 Mars

À la suite d'une décision du conseil d'État en date du 17 mars 2011, qui a déclaré illégal le décret du 13 mars 2003 ayant permis l'exercice doit de préemption dans le département du Var, Madame [F] a

président de chambre, chargé d'instruire les affaires de cette chambre, étant en notre cabinet, APPELANT : Monsieur [B] [T] Les terrasses du Parc [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Alain

en conséquence la sarl la Galicia, prise en son établissement dénommé Ehpad les Alins du Maréchal, à payer à : * M.