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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
30 août 2023
séquelles : un genu valgum gauche ; un accroupissement limité au ¿ de sa course ; une station unipodale gauche instable ; un flessum spontané du genou gauche de 4 ° ; une flexion du genou limitée
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c31
2 avril 2025
2 avril 2025
ARRÊT DU 02 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a7
23 avril 2025
23 avril 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Source officielle1ère Chambre
63c79bbdda31367c908eb7f0
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PRÉJUDICES PATRIMONIAUX TEMPORAIRES (avant consolidation) 1.1.1. : dépenses de santé actuelles [M] [P] ne formule aucune demande à ce titre.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711179
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il souligne : 'AT du genou droit, alors qu'il y a un état médical antérieur du genou droit d'après la description faite par le médecin-conseil dans son rapport. ll est aussi fait état d'un accident du
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369b8c924eadffcc4742
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, pertes de gains professionnels futurs, dépenses de santé futures).
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df2faaebb88318fda4d0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Transportée aux urgences du centre hospitalier de [Localité 5], elle a présenté un écrasement de la face intéro-interne du genou droit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac96
13 mai 2008
13 mai 2008
Monsieur X... souffrant d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale et d'une plaie du genou gauche avec section du tendon rotulien, ouverture articulaire et fracture parcellaire du condyle
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01564_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu : - le code civil - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bd
29 octobre 2008
29 octobre 2008
né le 16 Décembre 1947 à SAINT MAURICE (94417), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3d8
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Marc SALVATICO, Conseiller, rapporteur, Mme Anne DESMURE, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-8
627f48b1551627057d32de3a
13 mai 2022
13 mai 2022
La caisse régionale d'assurance retraite et de la santé au travail sud-est a relevé régulièrement interjeté appel dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas discutées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb548d0ccf000877e52b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Un certificat médical a été établi le même jour faisant état d'une gonalgie du genou gauche et étant assorti d'un arrêt de travail, prolongé par la suite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61629f7d35a5d4e0c2ddca63
25 avril 2013
25 avril 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf5a0de54ff609f7ed6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MAI 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02965_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Aux termes de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " I - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6348ff7a63d497adffda3ff3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
équipement, et notamment d'un état de santé préexistant de Mme [F] ayant pu entraîner sa chute dans l'escalier.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6451fb6e48616ed0f8cd501e
2 mai 2023
2 mai 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bcdca9bf26379030694
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 9 février 2016, le médecin conseil de la caisse primaire a considéré l'état de santé de Mme [X] consolidé.
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