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4 080 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b9

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Edouard X..., M. Armand X..., M. Laurent X..., Mme Michèle X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e18

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Edouard et Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Maria Antonia D... épouse C... Bernard E...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

625fa5718361df277dc59933

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Antoine Pietri, avocat général, 2°) LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE, représenté par Me Bruno Mathieu du cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris INTIMÉ: M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f7

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

2010006205 du 27/01/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : VILLE DU LAMENTIN, prise en la personne de son représentant légal Hôtel de Ville Place Antonio

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035312f253bc35b8a0b94de

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, avocat postulant Assistée de Me Philippe CAVARROC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298, avocat plaidant INTIMÉE SAS SOCIÉTÉ DE L'HÔTEL EDOUARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b489

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

APPELANTS Monsieur Edgard Clément X... né le 05 Mai 1924 à SIDDI BEL ABBES (ALGERIE), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f0bc638f7cbd382f4d31c5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

2021 rendu par le Tribunal de Commerce de PARIS, [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Charles-Edouard

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6708c04f445a086e2bcee04b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

THÉÂTRE EDOUARD VII [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Sophie SCHLUPP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0061 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653a0657d0451e8318d0e94f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Elle fait également état d'une confusion avec la société Édouard Denis participations, signataire du protocole transactionnel. 4.  

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160874

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er mars 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur de la Clinique Médicale et Pédagogique Edouard

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE03204_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une demande enregistrée sous le n° 1807816, le syndicat des copropriétaires du 9 rue Edouard Charton à Versailles a demandé au tribunal

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69fc1d5dcdc6046d47e049b8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 17 avril 2026, Monsieur le directeur de l'établissement public de santé Erasme d'Antony (92) a saisi le magistrat du siège du tribunal judiciaire de NANTERRE afin qu'il soit statué, conformément aux

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1683bfcdc6046d47118be6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 25/07545 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5WH Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/M119 Mme [N] [X] Représentant : Me Antoine PROT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c9143

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

EDOUARD ET FILS agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John Sylvanus DAGNON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a55

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

X... se disant Y..., né le 27 août 1996 à Bimbo, de nationalité centrafricaine, alias Edgard X...né le 21 décembre 1992 à Bangui de nationalité centrafricaine MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdd6d4d9dd5aa1703e5a2a0

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Edgard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b8

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Edouard X...

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162f3bf24fee0dd3d006077

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

: Jugement Jugement du 26 Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 04/05923 APPELANTS Monsieur [I] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Maître Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08449 Ordonnance (No 10/ 02682) rendue le 26 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Edward

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Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

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Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

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Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

Voir →

Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

Voir →

Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

Voir →