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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64a9001803029105dbedc3b9
4 juillet 2023
Jean-François BENARD * * * LA COUR : Exposé du litige': Après contrôle de l'application des législations de sécurité sociale, d'assurance chômage et de garantie des salaires, la caisse générale
Pôle 2 - Chambre 5
60371b4177dc49b5867552eb
9 juin 2015
FRANÇOIS, Présidente de chambre entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5
12 octobre 2011
la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-France BENARD-DALESSIO
Pôle 1 - Chambre 8
634a4f5bacdcd6adff75a9fe
14 octobre 2022
[B] [N] [G] [V] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Khalid BENNANI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 390 INTIME M.
16e chambre
633fc39ce633183e2ee17ced
6 octobre 2022
SARL ROSE [Adresse 11] [Adresse 12] [Localité 10] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christian GAYRAUD de la SCP GAYRAUD/BENAHJI
Chambre A - Civile
63c8edebdc5b777c90992e1e
17 janvier 2023
l'audience de vente du tribunal judiciaire d'Angers du 10 octobre 2022 à 10 heures, sur la mise à prix de 90 000 euros fixée par la SA Milleis banque - dit qu'en vue de cette vente, la SELARL Verger Benard-Foujanet
13e chambre
63d0d65481a7b805de12b840
24 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20220096 Représentant : Me Christian GAYRAUD de la SCP GAYRAUD BENAHJI
Chambre civile Section 2
63bfb23a5e2fbe7c90043564
11 janvier 2023
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI
Chambre civile 1-5
68676125c173dff6a793378c
3 juillet 2025
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 821 020 583 [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Christian GAYRAUD de la SCP GAYRAUD-BENAHJI-DANIELOU
Pôle 6 - Chambre 13
603240eb22f38776f8d0d3c8
16 mars 2018
D'ESSONNE INTIMEES SOCIETE TRAVAUX PUBLICS DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 substitué par Me Aziza BENALI
4e Chambre A
5fde9bb0f334c36f9cd9196f
28 juin 2018
APPELANTE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RIVERAINS DE L'AVENUE MAURIN DES MAURES LA NARTELLE, prise en la personne de son président H... c BENAIM en exercice domicilié [...]
6036bb6ca656b65bacbaa44f
8 septembre 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
61625107929f6bffa995b42e
3 juin 2014
- signé par Madame Catherine LE FRANCOIS, président et par Madame Aouali BENNABI, greffier présente lors du prononcé.
6162603e8672d229b88163c8
11 mars 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Françoise MARTINI, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
61627770a2bc6369e8386cf1
7 janvier 2014
- signé par Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente et par Madame Aouali BENNABI, greffière présente lors du prononcé.
6253c9fabd3db21cbdd89b55
19 octobre 2007
le bureau d'aide juridictionnelle de BOURGES) INTIMÉ : Monsieur Eric Y... ... ... 36000 CHÂTEAUROUX Représenté par Me DE SOUSA, membre de la SCP MEMIN & ASSOCIES substituée par Me BENAIM
615e0e41c25a97f0381f5408
10 juin 2014
61609a5c54c6ec55cf710229
27 mai 2014
6253cb92bd3db21cbdd8dd2d
2 mai 2011
Maître BENAIM, avocat de l'enfant Fabien a été entendu en sa demande d'audition du mineur.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01019_20221110
10 novembre 2022
du mois de septembre 2020 indiquant une absence sur le mois entier ainsi que deux bulletins de paie pour les mois d'avril et mai 2021 attestant d'un emploi de manœuvre au sein de la société Garage Belhadj
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