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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
62678d96189ce3057d201da3
19 avril 2022
19 avril 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/00410 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FQNQ Monsieur [B] [D] 6 Lotissement Dalleau - DP 53 - Chemin Takamaka 97470 SAINT BENOIT Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8c
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Audience présidée par Isabelle BORDENAVE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a503
30 mars 2006
30 mars 2006
Jugement du Tribunal de Grande Instance de LILLE du 1er Juillet 2005 REF : IG / CD LIQUIDATION JUDICIAIRE (confirmation) APPELANTS SCI POUCHKINE représentée par mandataire ad hoc, Monsieur Benoît
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
615e0c55c25a97f0381f4a74
18 octobre 2012
18 octobre 2012
DE BERNY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Septembre 2012 tenue par Benoît PETY magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils
Source officielleChambre 4 SB
626cd2b6bd20aa057d9f3758
28 avril 2022
28 avril 2022
avocats - parties non représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 28 Avril
Source officielleChambre 1-11 référés
64364c8129c3df04f589a3c4
11 avril 2023
11 avril 2023
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2023.
Source officielle1ère chambre section JEX
627b560276c5d9057df80279
10 mai 2022
10 mai 2022
EUROTITRISATION [Adresse 4] [Localité 7] - Madame [K] [U] [Adresse 6] [Localité 1] Non comparantes, non représentées DÉBATS : A l'audience publique du 12 avril 2022, où l'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d1ff
2 avril 2009
2 avril 2009
Signé par Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président et Madame Anne-Marie BENOIT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5250
28 avril 2022
28 avril 2022
RENNES, le 28 Avril 2022 Le Magistrat de la mise en état Benoît HOLLEAUX
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a525e
28 avril 2022
28 avril 2022
------------------------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 899 et 901 du Code de procédure civile) OCME N°48/2022 Benoît
Source officielle2ème chambre
69d09ba7cdc6046d47100374
2 avril 2026
2 avril 2026
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/00863 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RLVW - 2ème chambre Affaire : [P] [D] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la
Source officielle1ère Chambre civile
680b1c00c0f38137e6792b02
23 avril 2025
23 avril 2025
Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/00890 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HTWA Monsieur [W] [O] [Y] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Joseph luc marc BENOIT
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcafe1a38d696f20fd0
25 avril 2025
25 avril 2025
Le délibéré a été prorogé au 25 Avril 2025.
Source officielleChambre sociale
645b38382d7932d0f815aa8d
20 avril 2023
20 avril 2023
. : ARRÊT N° AL ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT-BENOIT en date du 13 Juin 2022, rg n° 5121000015 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e771
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 23 Avril 1946 à LYON (69004) ... 01600 PARCIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Date de clôture de l'instruction : 26 Août 2011 Date des plaidoiries tenues en
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
19 avril 1991, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon a notamment : - prononcé le divorce des époux Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eaf
19 janvier 2018
19 janvier 2018
SCP JEAN DUPONT-CARIOT, BENOIT E..., MARCEAU CLERMON prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 784 20 2 1 60 ayant son siège au [...]
Source officielleChambre des Rétentions
69e70664cdc6046d47fa07f6
19 avril 2026
19 avril 2026
Par un courriel transmis au greffe de la chambre des rétentions administratives de la cour le 17 avril 2026 à 12h44, M.[X] [U] a interjeté appel de cette décision.
Source officielle5ème Chambre
697863fbcdc6046d47d6557e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Décembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Benoit
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6274bd552799a9057d5dd281
5 mai 2022
5 mai 2022
du 17 JANVIER 2022 ; Vu la déclaration d'appel de Monsieur [M] [H] reçue au greffe de la cour d'appel de RENNES le 04 Mars 2022 ; Vu l'accord des deux parties par courriers du 22 mars et du 29 avril
Source officiellePage 16 sur 371