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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
662b43c3fe254500083148ba
25 avril 2024
A compter du 20 mars 2017, la société By cerise n'a plus honoré les échéances du prêt.
6a22610bcdc6046d4738f8cd
4 juin 2026
A] né le [Date naissance 1] 1962 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER Substitué par Me Célia
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7b
3 décembre 2015
Rémi A... et Mme Céline Z... à rembourser à M. Michel X... et Mme Nicole Y..., épouse X..., la somme de 200 ¿ ; Condamne in solidum M. Rémi A... et Mme Céline Z... à payer à M.
6253cda6bd3db21cbdd94042
8 juin 2018
Mademoiselle Céline B... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Feu Monsieur Claude B... ( désistement partiel par ordonnance du 20 avril 2017 ) née le [...] à PARIS demeurant
2ème chambre section A
672cb7dda7ecba2a7114e045
23 avril 2024
GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES Madame [O] [S] ÉPOUSE [H] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au
Chambre Sociale
659e4a61553798000884741f
9 janvier 2024
GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [O] [D]
6253c9b2bd3db21cbdd890eb
17 novembre 2006
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Jean Joël X... et Madame Marie Céline Y...
Pôle 4 - Chambre 13
6628a179b2cb67000826a5a7
avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Me Marie-Cécile RAMEAU et Me Guillaume VATIN, avocats au barreau de PARIS, toque : E1776 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS
Chambre 3 A
64f02e4cdb41fad969879b27
28 août 2023
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Dominique HARNIST le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03654 - N° Portalis
SAS EDUCATIONAL PROGRAMS BORDEAUXc/Céline X
6253cd7abd3db21cbdd937b6
30 novembre 2016
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE SECTION A PRUD'HOMMES _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ SAS EDUCATIONAL PROGRAMS BORDEAUX c/ Céline X...
Chambre commerciale
66fe356291b69e88a370fd1d
2 octobre 2024
SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me CHARBONNIER avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [K] [O] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Céline
2ème Chambre
SELAS RTA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
642fb60acece1704f5747527
6 avril 2023
M. et Mme [B] supporteront les dépens de l'incident, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de me Céline Juliand.
6788a231b815c30a4df70bd4
15 janvier 2025
SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me CHARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [V] [P] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Céline
6253cd58bd3db21cbdd9300d
9 mars 2016
née le 12 Septembre 1925 à Ajaccio (20000) ... 20000 AJACCIO défaillante Mme Céline Y... Prise en sa qualité de curateur de Mme Madeleine X...
CHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bb7cdc6046d47a17540
30 avril 2026
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline
69f97be2cdc6046d47a177ef
au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur le procureur général représenté par Dorothée Coudevylle, substitute générale DÉBATS à l'audience publique du 8 janvier 2026 tenue par Céline
Chambre Etrangers/HSC
69faccdecdc6046d47bea3d6
5 mai 2026
pénitentiaire pour une durée maximale de vingt-six jours ; En présence du représentant de la PREFECTURE D'ILLE ET VILAINE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Madame Céline
69facce6cdc6046d47bea57d
maximale de trente jours à compter du ; En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline
Chambre Premier Président
69fd70a7cdc6046d4702444b
6 mai 2026
représentée par Me Cédric GUYADER de la SAS INTERVISTA, avocat au barreau de Paris plaidant par Me Océane LEFLOCH DÉFENDERESSE : Madame [M] [S] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Céline
64eedc52bb2c32d969d35212
Copie exécutoire à Me Céline LAURAIN Copie à Me Heichelbech Copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
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