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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

662b43c3fe254500083148ba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

A compter du 20 mars 2017, la société By cerise n'a plus honoré les échéances du prêt.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a22610bcdc6046d4738f8cd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

A] né le [Date naissance 1] 1962 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER Substitué par Me Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7b

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Rémi A... et Mme Céline Z... à rembourser à M. Michel X... et Mme Nicole Y..., épouse X..., la somme de 200 ¿ ; Condamne in solidum M. Rémi A... et Mme Céline Z... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Mademoiselle Céline B... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Feu Monsieur Claude B... ( désistement partiel par ordonnance du 20 avril 2017 ) née le [...] à PARIS demeurant

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7dda7ecba2a7114e045

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES Madame [O] [S] ÉPOUSE [H] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

659e4a61553798000884741f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [O] [D]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890eb

Appel

17 novembre 2006

17 novembre 2006

Vu la déclaration d'appel de Monsieur Jean Joël X... et Madame Marie Céline Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a179b2cb67000826a5a7

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Me Marie-Cécile RAMEAU et Me Guillaume VATIN, avocats au barreau de PARIS, toque : E1776 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64f02e4cdb41fad969879b27

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Dominique HARNIST le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03654 - N° Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS EDUCATIONAL PROGRAMS BORDEAUXc/Céline X

6253cd7abd3db21cbdd937b6

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE SECTION A PRUD'HOMMES _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ SAS EDUCATIONAL PROGRAMS BORDEAUX c/ Céline X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66fe356291b69e88a370fd1d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me CHARBONNIER avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [K] [O] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELAS RTA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

642fb60acece1704f5747527

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

M. et Mme [B] supporteront les dépens de l'incident, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de me Céline Juliand.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6788a231b815c30a4df70bd4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me CHARBONNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [V] [P] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300d

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

née le 12 Septembre 1925 à Ajaccio (20000) ... 20000 AJACCIO défaillante Mme Céline Y... Prise en sa qualité de curateur de Mme Madeleine X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bb7cdc6046d47a17540

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97be2cdc6046d47a177ef

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur le procureur général représenté par Dorothée Coudevylle, substitute générale DÉBATS à l'audience publique du 8 janvier 2026 tenue par Céline

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69faccdecdc6046d47bea3d6

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

pénitentiaire pour une durée maximale de vingt-six jours ; En présence du représentant de la PREFECTURE D'ILLE ET VILAINE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Madame Céline

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69facce6cdc6046d47bea57d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

maximale de trente jours à compter du ; En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd70a7cdc6046d4702444b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

représentée par Me Cédric GUYADER de la SAS INTERVISTA, avocat au barreau de Paris plaidant par Me Océane LEFLOCH DÉFENDERESSE : Madame [M] [S] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64eedc52bb2c32d969d35212

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Copie exécutoire à Me Céline LAURAIN Copie à Me Heichelbech Copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE

Source officielle

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