remplacement de la fenêtre avec ouvrant à la française en verre transparent créée dans la façade nord de son immeuble situé dans la commune de [Adresse 2], cadastré section AI n°[Cadastre 4], par un châssis

SA ORANGE C/ SARL GUGLIELMI ET FILS SA BOUYGUES TELECOM SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL [W] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emilie FARRUGIA Me Pierre CHAMI

juste après la section pivot d'attelage, - fissures graves dans le châssis sur l'ensemble des longerons et juste devant le 1er support de suspension, - plusieurs fissures dans les traverses à l'endroit

existant et décrit très précisément la composition de ce châssis qui a fait l'objet de la déclaration de travaux du 12 décembre 2006, -qu'un extrait de la matrice cadastrale délivré le 26 janvier 2009

Un nettoyage complet du chai a été rendu nécessaire, et malgré cela il n'a pas été possible de vinifier pendant deux ans.

différents de ceux effectués en 2014, visent non pas à rénover le chai et le cuvier mais à les créer.

METALLERIE DU CAP- EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CHASSI S PRO Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI

Madame [K] [P] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 1] (Algérie), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre CHAMI

Ces travaux ont consisté en la dépose des châssis existants en acier et en leur remplacement par des châssis fixes en aluminium, ainsi qu'en la fourniture et la pose des vitrages sur chacun de ces châssis

Il y est seulement mentionné que ce véhicule est '(en) parfait état - sous réserve vérifier frappe numéro de châssis et expertise'.

. : 1-à condamner les chassis ouvrants des jours de souffrance 1,2,3,4,7 et 9, 2-à remplacer les vitrages transparents par des vitrages translucides, 3-à supprimer le jour de souffrance no5, 4-à procéder

VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 04 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX

X...à l'effet de le voir condamner sous astreinte de 200 € par jour de retard à équiper ses fenêtres de toit d'un châssis fixe, de type à encastrer, sans saillie par rapport au plan de la couverture, à

DIVISIA CHIARINI (avocats au barreau de NIMES) Monsieur Alain Y. ... 30100 ALES Représentant : la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI (avocats au barreau de NIMES) Madame Sylvie A. épouse X. ... 07110 CHASSIERS

métallique, de plusieurs bétonnières, des échafaudages, des tôles ainsi que trois camions, le tout sur le lot n o2, - de multiples parpaings, des bois de coffrage et des tôles, d'une remorque et des châssis

Isabelle Defarge, présidente de chambre, le 18 janvier 2024, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant acte notarié du 31 juillet 2012, la SA Banque Chaix

[E], en partie basse du mur Ouest, la présence d'un châssis PVC avec double vitrage.

La banque a constitué une filiale de droit français, dénommée Banque Chaabi du Maroc, établie à [Localité 4]. Le 8 septembre 2008, M.