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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
616290cce498f0b428bb8331
15 novembre 2012
15 novembre 2012
le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER
Source officielle17e Chambre B
6162af0f9547460d26ddb64c
15 novembre 2012
15 novembre 2012
: Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01549_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 et 15 mai 2022, la société Enedis, intervenant en première instance, représentée par Me Le Chatelier, conclut au rejet de la requête par les moyens que l'ordonnance
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Société CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL de la SCP PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Emilie CAVIN-CHATELAIN
Source officielle1re chambre civile
670a115af178dc2492b0fa18
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024 N° N° RG 24/00571 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNM5 APPELANT : Monsieur [Z] [U] né le 28 Février 1979 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emilie CAVIN-CHATELAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552f
1 février 2001
1 février 2001
FUNEDDA VOYAGES 1 rue Principale 53200 CHATELAIN Convoquée, Représentée par Maître Martine CORMEILLE, avocat au barreau de NANTES.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878be
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Didier Y... 18, rue Châtelain
Source officielle1ère Chambre section B
6719e4e15857dd64cbdaa3e0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
née le 18 Septembre 1977 à [Localité 6] (93) [Adresse 2] [Localité 3] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [5], Comparante assistée de Me Hamid KADDOURI substitué par Me Mélanie CHATELAIS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01716_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 24 avril 2025 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02355_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 juillet 2025 du tribunal administratif
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162e0761120e9a89a34a5c7
6 juin 2012
6 juin 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, présidente et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba79
20 mai 2008
20 mai 2008
d'ANGERS INTIMEE : LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS représentée par le Directeur des SERVICES FISCAUX DE MAINE ET LOIRE 17 boulevard Henri Arnaud - BP 93534 - 49035 ANGERS représentée par la SCP CHATTELEYN
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49e
5 décembre 2007
5 décembre 2007
née le 16 décembre 1937 à LA CONDAMINE- CHATELARD demeurant ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02078_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 juillet 2024 la commune de Dijon, représentée par Me Le Chatelier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et de rejeter la demande
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034c95e9f9de2b3fa528360
27 septembre 2016
27 septembre 2016
00018 SNC NATIOCREDIMURS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET :332 199 462 00026 Représentées par Me Antoine CHATAIN
Source officielle1ère chambre civile B
5fdaf618cc100889bf9c6f12
30 avril 2019
30 avril 2019
cassation APPELANTES : La SCI [Adresse 1], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Catherine CHATELAIN
Source officielle2ème Chambre
670f585c4ad0d5ee7d7e5d82
15 octobre 2024
15 octobre 2024
URSSAF DE BRETAGNE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CHATELLIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f4bd383a880008fd078b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
à DÉFENDEUR Monsieur [K] [W] [Adresse 4] [Localité 12] Représenté par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Et assisté de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8513f
13 septembre 2000
13 septembre 2000
Cour assistées de Me BAILLEUL, avocat au MANS INTIMEE : Madame Michelle A... née B... né le xxxxxxxxxxxxxxxx à LA FLECHE (72200) Lieudit xxxxxxxxxxxx 72430 NOYEN SUR SARTHE représentée par la SCP CHATTELEYN
Source officielleRéférés 7ème Chambre
6438f366a942a604f5e938d0
13 avril 2023
13 avril 2023
SOGETP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Carine CHATELLIER de la SCP VIA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Chloé HAYS, avocat au barreau de RENNES
Source officiellePage 16 sur 69