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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f562
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8e1
20 juin 2012
20 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
60373bcc5659011796ac3e41
13 mai 2015
13 mai 2015
représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ avocat au barreau d'Aix en Provence, assistée par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a434
21 février 2008
21 février 2008
Par déclaration de la SCP Hervé COHEN, Laurent COHEN et Paul GUEDJ, avoués, en date du 20 décembre 2006, les Mutuelles du Mans Assurances IARD ont relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de62676b73dd81b971a0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
GFL Elisant domicile au Cabinet de Maître Dina COHEN SABBAN, Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 1], représentée par Me Dina COHEN-SABBAN de l'AARPI SEYES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e622
3 avril 2025
3 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en
Source officielleChambre commerciale
679875e15d0c5ebad4c05920
27 janvier 2025
27 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre commerciale N° RG 24/00365 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GBEH Monsieur [U], [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
65449cacc71a6a83181c8c34
2 novembre 2023
2 novembre 2023
BS INVESTISSEMENT dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00444_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, représenté par Me Trojman-Cohen, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement du 17 décembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2020 en tant qu'il porte affectation d'office sur un
Source officielleChambre 1-5
6973a439cdc6046d4770e22f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[A] [C] [Y] [J] [O] [Z] SCI [Adresse 5] C/ [E] [M] [P] [N] épouse [M] Compagnie d'assurance SMABTP* SARL SHTP SARL BETTEC Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleChambre Commerciale
672088f4d9b5cc5d4430a140
24 octobre 2024
24 octobre 2024
RICHELIEU LE SABLON prise en la personne de son représentant légal, son Gérant en exercice, domicilié es qualité au siège social Représentée par Me Emilie GUERET de la SELARL CONVERGENS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d97
16 octobre 2003
16 octobre 2003
M'Hamed, né le 06 Janvier 1964 à AGADIR (MAROC), fils d'AKIAOU Brahim et de BEN LAHCEN Zineb, de nationalité marocaine, célibataire, macon Demeurant 3 avenue Richelieu - 84000 AVIGNON Ex-prévenu, intimé
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6549e2e3bc1a528318e0966a
6 novembre 2023
6 novembre 2023
PILLAUD, [T]-[V], VAUBOURGOIN, COPPENS c/ [L] [B] épouse [Z] [M] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef44
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08d
1 février 2012
1 février 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE PREMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f279
14 mars 2012
14 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATORZE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a6
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85e
6 juin 2012
6 juin 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Patricia RICHET
Source officielle1re Chambre B
6162f6e6b807dfe813d29637
10 mai 2012
10 mai 2012
Laurent COHEN & Paul GUEDJ.
Source officiellePage 16 sur 279