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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
616290cee498f0b428bb8344
3 mai 2013
3 mai 2013
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2013 N°2013/ 291 Rôle N° 12/01802 [G] [J] C/ GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : -Me Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6528df1faaebb88318fda472
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 15 Juin 2023, devant Monsieur Cyril
Source officielleChambre civile TGI
62678d95189ce3057d201d9f
22 avril 2022
22 avril 2022
Sa résistance apparaît parfaitement abusive et doit être sanctionnée.
Source officielleChambre 4-2
696b747dcdc6046d47a2e2ca
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2026.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c29e314ae0a62152c92d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
de SAINT-MALO APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT ET Monsieur [J] [B] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Cyrielle
Source officielle14e Chambre
5fdde370e9179486d91a5b8d
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Gérard C..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle5ème Chambre
66863d1ab1dbbe3bae600460
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab47603bf88a1884699
17 octobre 2024
17 octobre 2024
débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 23 mai 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Source officielle2e chambre sociale
627ca8224781dc057dee7acc
11 mai 2022
11 mai 2022
DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 17/00272 APPELANT : Monsieur [Y] [U] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Cyril
Source officielleChambre 1-2
68676bd4fdaf41a8356be60d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUILLET 2025 N° 2025/444 Rôle N° RG 25/04166 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOURZ [O] [B] C/ [V] [F] [U] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f5747770
4 avril 2023
4 avril 2023
DBVN-V-B7F-GNZ7 Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 6 Juillet 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [P] [M] [Adresse 4] [Localité 8] Assisté de Me Cyril
Source officielleChambre Premier Président
669b52fea3418ee2ae72d0fc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[W] [S] en vertu d'un pouvoir général [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyril CHELLE de la SCP DE CONTI.AVOCATS, avocat au barreau de GUYANE ET : Me [O] [A] [Adresse 2] [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0fee21cdc6046d4788ae23
21 mai 2026
21 mai 2026
Dominique GILLES, Président de chambre Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleChambre civile TGI
69f434dbcdc6046d472cbb8f
29 avril 2026
29 avril 2026
application des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 décembre 2025 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Cyril
Source officielleChambre 4-8
5fe1c9bcd2d9b192bd7dc0ba
18 décembre 2020
18 décembre 2020
APPELANT Monsieur [B] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Cyril MELLOUL, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9092e
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Cyril Y... né le 19 Décembre 1971 à NOUMEA (98800) demeurant... M. Laurent Y... né le 09 Février 1973 à NOUMEA (98800) demeurant... Melle Lindsey Y...
Source officielleChambre 1-2
633fc2a4e633183e2ee1772c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CHRISPHAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO Me François COUTELIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6376c7633dcd15b3b08
14 octobre 2022
14 octobre 2022
PICTARINE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 14/10/2022 à Me Cyrille PERIGAULT Me Philippe ISOUX ccc Me Cyrille PERIGAULT
Source officielleChambre 1-3
5fd9d90a68d23014808733ea
14 novembre 2019
14 novembre 2019
SARL BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Cyril
Source officielle9e Chambre A
6162b2504abc2618d50e0501
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Rôle N° 12/10149 [G] [X] C/ [T] [K] CGEA IDF OUEST CGEA AGS DE MARSEILLE Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE LA CIOTTAT Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Source officiellePage 16 sur 66