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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA04414_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Desouches substituant Me Patureau, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec7
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Claude Y... ne débouche pas nulle part ; il continue au delà de la parcelle 49 et dessert, au lieudit ...une parcelle P 42 qui appartient à M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f99acdcd6adff75aab5
14 octobre 2022
14 octobre 2022
l'article 23 de la convention collective, régulariser l'attribution d'un véhicule de fonctions et de cessation de l'atteinte à l'égalité de traitement dans l'indemnisation des frais de repas et de découchers
Source officielle1ère chambre civile B
603362b800cc321461ff7b0e
27 juin 2017
27 juin 2017
le garage n°19 dont elle est propriétaire au sein de la copropriété et sa propriété cadastrée section BH n°[Cadastre 1], se prolongeant sur la voie du parking commun de ladite copropriété jusqu'au débouché
Source officielle11e Chambre B
5fdd56d53699ccbeac01d688
20 septembre 2018
20 septembre 2018
rapport de gestion de l'exercice 2007 en indiquant 'étant donné que la conjoncture est bonne : la création de la nouvelle zone commerciale à proximité a amené une nouvelle clientèle et de nouveaux débouchés
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86778
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Une discussion s'instaure sur la fermeture effective de ces parkings du fait que l'accès de l'escalier d'évacuation des garages se trouve sur le débouché de ces parkings et que la construction du mur est
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
la chaudière, remplacement de la soupape de sécurité, déblocage de la vanne trois voies et purge", ainsi qu'une autre facture des établissements BRAU, pour une intervention du 6 janvier 2004, pour déboucher
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5ab
16 janvier 2008
16 janvier 2008
c'est l'expression extrêmement désobligeante utilisée publiquement par l'employeur qui est à l'origine de la dispute qui s'en est suivie, dispute d'abord cantonnée à des échanges verbaux, puis qui a débouché
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01309_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
stratégiques, car elles permettent d'améliorer la compétitivité de la filière à travers notamment une meilleure organisation : / () / - études des marchés nouveaux, nécessaires à l'élargissement des débouchés
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91207
3 mars 2014
3 mars 2014
orientation à la maison d'enfants de Nieul, accordait un droit de visite à la mère à son domicile accompagné puis semi-accompagné sur quelques heures, avec élargissement, dans le but de préparer des découchers
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bf
26 février 2015
26 février 2015
O a attendu l'expiration du délai d'un an pour entreprendre des travaux sans autorisation préalable ce qui ne pouvait déboucher que sur un arrêté d'interruption dont elle ne saurait utilement se prévaloir
Source officielle1re chambre civile
63d0d5aa81a7b805de12b535
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il débouche également sur d'autres parcelles dont celles des époux [B].
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
627ca8594781dc057dee7b9e
11 mai 2022
11 mai 2022
Il ajoute qu'en tout état de cause, le local litigieux ne répond pas aux prescriptions de l'article PE 11 de l'arrêté du 25 juin 1980, visé par la société La Maison Bleue, puisqu'il débouche sur une cage
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
ésentés par Me Domitille GERNIGON, avocat au barreau de MELUNc/DEFENDEURS
670e05f110ea465c0ffcf874
14 octobre 2024
14 octobre 2024
à la demande de Mmes [B] et est intervenu de nombreuses fois pour l'administration de la succession et la recherche d'une solution amiable (copies des courriers et pièce 26 des appelantes), qui a débouché
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c78b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ce qu'il a dit les patrimoines personnel et professionnel de [Localité 7] réunis exposant que s'il est possible de constater l'existence de difficultés commerciales et financières ayant finalement débouché
Source officielleRétention Administrative
68806c90bf1211186fbec975
22 juillet 2025
22 juillet 2025
- que s'il n'a pas été reconnu par certaines autorités saisies, l'examen de sa situation est en cours, ce qui pourra déboucher sur son identification.
Source officielleChambre Civile
6549e309bc1a528318e09725
30 octobre 2023
30 octobre 2023
élément du dossier n'étaye cette assertion de sorte que rien ne permet d'affirmer que ces absences étaient délibérées et il ne peut être exclu qu'un débat entre des membres aux avis divergents aurait débouché
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240e
20 mai 2015
20 mai 2015
X...présente la forme la plus bénigne des pathologies dues à l'amiante qui débouche rarement, selon les données scientifiques actuelles, sur un cancer, il n'en demeure pas moins que le risque n'est pas
Source officielle3ème chambre A
6a1fbc29cdc6046d47e97e38
2 juin 2026
2 juin 2026
En effet, outre le fait que la plainte pénale de cette société a jusqu'alors débouché sur un classement sans suite, puis après constitution de partie civile devant le doyen des juges d'instruction, sur
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02418_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il ressort, en outre, du procès-verbal d'ambiance qu'à 15h20, la majorité des manifestants se trouvait sur le plateau de l'Etoile, au débouché des Champs-Elysées et de l'avenue Marceau, soit à proximité
Source officiellePage 16 sur 95