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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6707701e81e733ee26982e7b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En tout état de cause elle affirme que le véhicule a finalement été saisi par la DIAC et vendu aux enchères pour payer le solde dû par M. [T] à la DIAC.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163ba368e414054bb412215
2 septembre 2010
2 septembre 2010
En 2004, la société DIAC a cédé toutes ses parts à la société BCA ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90734
17 mai 2013
17 mai 2013
Ti Dian X...
Source officielle1ère Chambre
65a784878121050008662ed6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DIAG HABITAT S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60359411c9eb6eb8a6c4e286
30 mars 2016
30 mars 2016
La société ED (depuis 2011 «'Dia France'» et désormais depuis 2014 Erteco) dite dans cet arrêt Dia France exploite en location gérance des commerces de détail à prédominance alimentaire sous les enseignes
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e76d9e13277d6e37dd
20 avril 2022
20 avril 2022
DIAS MULTISERVICES 34 (ENTREPRISE DIAS) 11 RUE CLAUDE FRANCOIS 34080 Montpellier Représentée par Me GUILLEMAIN avocat pour Me Julien ASTRUC de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle12e chambre
615e0e27c25a97f0381f52c2
17 juin 2014
17 juin 2014
N° 12/08815 AFFAIRE : SAS DIA FRANCE anciennement ' ED' C/ SARL PARMAIN ALIMENTATION DISCOUNT ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa79
5 septembre 2012
5 septembre 2012
X... 8.518,50 € au titre du compte de restitution entre les parties et il a condamné la SA DIAC à payer à M.
Source officielleCh. civile et commerciale
68df589b5835300816d815ce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société FC [Localité 8] 1899 Diables Rouges exploite un club de football, dont la société C1 était associée majoritaire.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02594_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, Mme A, représentée par Me Diaz, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle1ere Chambre Section 1
686f4a0f1cd28a275e6bd933
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[D] [W], exerçant alors sous l'enseigne AB-Diag.
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5ce0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] en garantie par la SARLU TECHNI DIAG et la Société GROUPAMA D'OC au titre du défaut d'isolation thermique devient sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af3
24 mars 2017
24 mars 2017
: J109 Assistée sur l'audience par Me Vincent NIDERPRIM, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 SAS COMPAGNONS DU DIAGNOSTIC AYANT POUR NOM COMMERCIAL : SARL JOSQUIN DONABEDIAN DIAGNOSTIC - JD DIAG
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Georges Xc/SCP GOUT - DIAS
6253c8e3bd3db21cbdd868a0
1 avril 2003
1 avril 2003
La SCP GOUT-DIAS fait remettre à l'audience un dossier composé de trois cotes comportant des pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92214
1 avril 2015
1 avril 2015
APPELANTE : Mme Diane X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9625824be504d62dd329c
12 février 2020
12 février 2020
Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Carole CHEGARAY, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218d
19 mars 2015
19 mars 2015
Z...ne constitue pas une preuve contraire puisque les salariés de la SAS Dia France sont venus lui porter assistance ; ¿ l'évolution du litige justifie la mise en cause de la société Dia France devant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678f382c06f4e91c5f36c434
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il adhérait en outre au contrat de prestation de service administratif et fiscal, dénommée Simpladmi, auprès de la société Diane.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860aa
4 avril 2002
4 avril 2002
maritime est la Société P & O CONTAINER ; - mis hors de cause les Sociétés DIA PORT CO LTD & DIA OCEAN CO LTD, NOVO CONTAINER LINES et NOVO CARGO SERVICES LTD ; - renvoyé les demanderesses à se mieux
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d15
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SARL Global Diag Immo est assurée en responsabilité civile professionnelle par la SA Allianz IARD. Peu de temps après leur acquisition, M.
Source officiellePage 16 sur 214
Satanas et Diabolo
31/07/2026
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Satanas et Diabolo
31/07/2026
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BATHILY, Diabe
31/07/2026
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DIABY, Salim
31/07/2026
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Enfin Krut', EL DIABLITO
Acte en date du 05/06/2026 enregistré au SDE DE STRASBOURG le 13/07/2026 sous le numéro dossier 2026 00034740 Référence 6704P61 2026 A 02895 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Place Saint-Nicolas aux Ondes 67000 Strasbourg
31/07/2026
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