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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
630710977786aac563f275ce
24 août 2022
24 août 2022
naissance 1] 1999 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE BOURDON CELINE BART Avocats Associes, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Géraldine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c6c
7 août 2024
7 août 2024
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle LARRIERE, avocat au barreau d'EPINAL substituée par Me Géraldine
Source officielle1re chambre civile
69d744a4cdc6046d479c8c5d
7 avril 2026
7 avril 2026
le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représenté par Me Tristan FUSARO, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : Monsieur [C] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Géraldine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6789fa430c7dc206c9eb7e19
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [G] [N] [M] née le 28 Avril 1975 à [Localité 5] (39) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Géraldine
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41f5331f58c9ee86e90
28 janvier 2025
28 janvier 2025
cette qualité au siège social Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 310/24MB - Plaidant : Me Géraldine
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b147
21 février 2008
21 février 2008
. - ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Maître Géraldine DOCHI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e4f
4 février 2016
4 février 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Exposé du Litige La SAS Entreprise Limousine de Construction Individuelle ou société ELCI et la SARL MVL dont la gérante est Madame Géraldine
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68df5bcccf4e7f1c37e1cbbb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
° 11-23-000433 APPELANTS Madame [R] [J] [V] [M] épouse [B] née le 21 juillet 1950 à [Localité 7] (51) [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN
Source officielle2ème Chambre
6711fad47603bf88a18848df
17 octobre 2024
17 octobre 2024
notoriété dressé par la SCP Catella-Germain, notaires à VAGNEY en date du 14 juin 2023 né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 16] (88) domicilié [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Renaud GERARDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d185
19 mai 2009
19 mai 2009
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Gérald X... est propriétaire des parcelles figurant au cadastre de la commune de Roisey sous les no 431 et 432, utilisées pour l'arboriculture.
Source officielleChambre JCP
679089a6a212a19f662df6ea
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La concomitance du remboursement par anticipation du crédit avec la prise de conscience de la rentabilité de l'installation au vu des factures d'électricité 2015 permet de considérer que les époux [C]-
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03da3
20 mars 2015
20 mars 2015
PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2015 N° 2015/256 Rôle N° 13/11540 SA [B] C/ [N] [I] Grosse délivrée le : à : Me Géraldine
Source officielleChambre 1-6
6973aed2cdc6046d4771e582
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce poste de préjudice permet également d'indemniser le risque de perte d'emploi qui pèse sur une personne atteinte d'un handicap, la perte de chance de bénéficier d'une promotion, la perte de gains espérés
Source officielle4eme Chambre Section 1
651fa5c4c601f083189919d5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EDILIANS C/ [Y] [E] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée Le 05/10/2023 à Me Bernard DE LAMY et à Me Géraldine BOIGAS
Source officielle1re chambre civile
6438f24aa942a604f5e93429
11 avril 2023
11 avril 2023
caution, ' confirmer le jugement pour le surplus, ' condamner la SNC Jacqflin à la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile avec distraction au profit de Me Géraldine
Source officielleChambre 1-6
696aab16cdc6046d479377d1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En conséquence, ses pertes d'emploi postérieures ont été causées par l'accident.
Source officielleChambre 1-6
696aaf8ecdc6046d4793cef3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur la perte de revenus - M.
Source officielleChambre sociale
65a0ec5a5bbe450008b2ce76
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A cette audience, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a été entendu en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre sociale
653b592b502b828318c4e3bf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fb0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A cette audience, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
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