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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e2

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

Ghislaine C..., propriétaire de la Renault 21, également domiciliée face au lieu de l'accident était réveillée par un bruit important.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937ca

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 05 Décembre 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387d

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

le même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 08 Décembre 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93eda

Appel

1 février 2018

1 février 2018

même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 01 Février 2018 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a29c02507c9078dc2d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2023 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dbc

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

C/ Sandra Ghilaine B... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

672cae62667d5ab2e9576b8d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIEL [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Ghislaine BETTON, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant représentée par Me Christinne JULIENNE avocat au barreau

Source officielle
CA

Première Présidence

626a2f2371469e057d789a2e

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

626a2f2471469e057d789a30

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

635cc3460d69e87f74e6bff9

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695e3e6a75782d5f0611a02b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[7] Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2026 à : - Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, - Me Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

63b546dac9018405dfcaacf9

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

63b546dbc9018405dfcaacfb

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

62760c5b593736057d78a95a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

662b43b6fe2545000831480c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68676125c173dff6a793378a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à la cour : Jugement rendu le 10 Décembre 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 15] N° RG : 24/00099 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

67ecc9c4dab039e415d932be

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Première Présidence

678f3a2a02aacdb03783fdb3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864dd

Appel

25 octobre 2002

25 octobre 2002

DÉLIBÉRÉ : Monsieur PIPERAUD, Président de Chambre, Madame Ghislaine SILLARD, Conseiller, Monsieur Jean-Malo BOHUON, conseiller, GREFFIER : Mme Jacqueline A..., lors des débats, et Mme Patricia B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8da9c

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Joël Christian X..., Mme Ghislaine Renée X..., Mme Denise Y... veuve X... C/ M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ROSSET, Marie-Héléna Ghilaine, RENAUX

SIREN 842517047Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/01/2026

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Radiations

MOREL, Ghilaine, Muriel, Solange

SIREN 831132790Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

22/07/2025

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Créations

SEZIKEYE, Ghilain-Fleury

SIREN 933852923Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

17/10/2024

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Radiations

JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine

SIREN 907646988Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/07/2024

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Créations

JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine

SIREN 907646988Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/06/2024

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