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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 10
6438f353a942a604f5e93811
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf1d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b937b10ab0632f704a64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331c131df9338379d2687
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e927
29 novembre 2011
29 novembre 2011
-Y... ... 35760 ST GREGOIRE comparante assisté de Maître LAVOLE, Avocat, INTIMES : Monsieur Yohann Y... ... 35760 SAINT-GREGOIRE comparant Monsieur Théo Y..., mineur représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c6
21 février 2020
21 février 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : -contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b82
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b5
3 avril 2024
3 avril 2024
registre du commerce du canton de Fribourg Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [R] 6, [Adresse 1] SUISSE Représentée et assistée de Me Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e698
15 septembre 2011
15 septembre 2011
QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 07971 du 31/ 08/ 2010) INTIMÉ Monsieur Grégory
Source officielle2e chambre civile
651fa56cc601f08318991785
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b1
13 janvier 2010
13 janvier 2010
application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 NOVEMBRE 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bbb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
6438f2e4a942a604f5e93691
13 avril 2023
13 avril 2023
du rapport, et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc4863
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
653b5964502b828318c4e465
26 octobre 2023
26 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Myriam GREGORI
Source officielleRéférés
655c57de05869c8318f0a775
9 août 2023
9 août 2023
Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SELARL ACCESSIT, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 28 juin 2023 devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
603267949966ae9c4e47b4a1
8 février 2018
8 février 2018
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 DECEMBRE 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
5fd9a16056d1e09453686e80
19 décembre 2019
19 décembre 2019
ORDONNANCE DE CLOTURE DU 28 Octobre 2019 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 NOVEMBRE 2019, en audience publique, Myriam GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
603492eb87a4417fbfcf1e36
10 novembre 2016
10 novembre 2016
ADDE - SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 19 Septembre 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 SEPTEMBRE 2016, en audience publique, Myriam GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf8
21 mai 2008
21 mai 2008
Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 AVRIL 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre, et Madame Myriam GREGORI
Source officiellePage 16 sur 236