Younous Hassani, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

Younous HASSANI, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [B] [O] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 assistés de Me Ali HASSANI

représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée par Me Ali HASSANI avocat-60100 Creil bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 109487 du 05/ 10/ 2010 accordée

D, représentés par la SCP Gros, D et d'Halluin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 20 mars 2018 et du 16 mars 2022 du maire du Touquet-Paris-Plage

AXA FRANCE IARD Organisme CPAM DU VAR Mutualité MSA DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Faten BEN HASSINE - Me Danielle ROBERT Décision déférée à la

Mme Julie LE GUENIC, dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 16 Juin 2023, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Alexandra MIROSLAV et Monsieur Younous HASSANI

DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Ali HASSANI

[R] [H], munie d'un pouvoir DÉBATS : A l'audience publique du 19 Janvier 2024, devant Monsieur Renaud DELOFFRE, président assisté de Monsieur Jean-Pierre LANNOYE et Monsieur Younous HASSANI

Younous Hassani, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

Younous Hassani, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

Le tout justifiait, au regard de sa vulnérabilité, une prise en charge durable et une réhabilitation de longue haleine.

Un état d'ivresse est suspecté lorsque plusieurs signes sont constatés tels que troubles de l'élocution, de l'équilibre, du comportement, refus des règles de sécurité, odeur spécifique d'haleine alcoolisée

AYEBI agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS

Michel Z... 160 D Porte 10 boulevard d'Halluin [...] Représentant : Me Anne A..., avocat au barreau de LILLE Syndicat FEDERATION CFTC COMMERCES, SERVICES ET FORCES DE V ENTE [...]

bar-mitzvah de David a été arrêtée ; qu'il ressort d'une lettre du rabbin B... du 5 Décembre 2005, que David doit commémorer sa bar-mitzvah le 10 juillet 2006 et qu'" un travail assidu et de longue haleine

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2024, la SCI du Pont d’Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés conclut au rejet de la requête et de

Il résulte de cet article, selon l'interprétation qu'en a donné la Cour de justice de l'Union européenne dans l'arrêt de grande chambre du 12 novembre 2019, Zubair Haqbin (aff.

APPELANTE : Madame [L] [H] née le 03 Novembre 1971 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Docteur en chirurgie dentaire, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nadia HASSINE, avocat

d'alcoolémie précités faisant état de faits concordants selon lesquels l'appelante présentait, au retour de son déjeuner, le 19 juillet 2019, les signes d'un état d'imprégnation alcoolique tels qu'une haleine