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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cde633183e2ee178a8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 27 novembre 2018 APPELANT : [H] [J] né le 10 Juillet 1971 à [Localité 3] ([Localité 3]), demeurant [Localité 2] Représenté par Me COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
65b4b2837ef77d000880b69f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SAINT-PIERRE en date du 15 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 24 JUIN 2022 RG n° 21/03195 APPELANTS : Monsieur [W] [X] [K] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da34
22 janvier 2025
22 janvier 2025
APOLLON INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Isabelle CANDELIER Me Jérôme NORAY-ESPEIG REPUBLIQUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68e894a6d8f6cc6d55dd3f9a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielle6e chambre
627df9960d41e0057d43e81b
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce d'autant qu'il a été mis en lumière que ce débordement public est dans la droite ligne du dénigrement de votre collaborateur vis-à-vis de collègues.
Source officielle19e chambre
627ca8e14781dc057dee7dc5
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2405d6f7f678d49592
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il m'a mis un premier coup de couteau sans y arriver et j'ai de nouveau réussi à me dégager.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT Association PITCHOUN'c/COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX
61628cd0293034a8c342f6fa
4 juillet 2013
4 juillet 2013
GIRONDE ET DE L'URSSAF DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163f658c5e1c13d83dae368
25 novembre 2009
25 novembre 2009
INTERVENANT EN REPRISE D'INSTANCE et APPELANT Monsieur [V] [A] agissant en sa qualité d'héritier de son frère [W] [A], décédé [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b2
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Jugement du 04 Octobre 2005- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 05/ 3016 APPELANT Monsieur Dominique Pierre Alexandre René Z... ... 77760 LA CHAPELLE LA REINE représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05359_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
logements « our favoriser les arcours résidentiels sur la commune » et de « réserver les vocations et formes urbaines qui caractérisent l’identité de chaque quartier » ; ainsi, our le quartier des Codreaux
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02137_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f32
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR,
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603203d82566e43bdcdb9729
9 mai 2018
9 mai 2018
Adresse 1]) représenté par son syndic bénévole Monsieur [D] [Y] - [Adresse 1], y domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Eric AUDINEAU, ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616294d9db5ccebfe3f3a67b
30 septembre 2013
30 septembre 2013
APPELANTE Madame [B] [E] née le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Alain COCKENPOT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Isabelle
Source officielle12e chambre section 2
603696a441349e3936cd3900
29 septembre 2015
29 septembre 2015
rendu(e) le 02 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 14/02329 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleChambre 2 A
65aa249fa34ad10008581976
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01205_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officiellePage 16 sur 29
SCP D'INFIRMIERES LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU, VIRGINIE DOUCET CHRISTELLE RENOY FABIENNE REINER ET CELIA DARIES
21/04/2026
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SCP d infirmières Christine LAFFORGUE, Luce CORJON, Isabelle MARTET, Stéphanie COULEAU, Virginie DOUCET, Christelle RENOY et Fabienne REINER
20/11/2022
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
31/07/2021
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
04/12/2018
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, MARIE-PAULE BARBAT, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET et STEPHANIE COULEAU
02/03/2008
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