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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61630e51da3e3d3066036770

Appel

29 février 2012

29 février 2012

absence d'évolution péjorative du caillot intra-aortique et exploration pour la tumeur surrénalienne, notées le 20 mars, il a été procédé à l'amputation de la cuisse gauche de madame [K] le 27 mars pour ischémie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d9139abd0e067a219451

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A la suite de cette opération, Mme [C] [B] a fait une thrombose avec ischémie puis nécrose du membre inférieur droit, ayant nécessité une amputation trans-tibiale, réalisée le 25 juin 2007 par le docteur

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69cf63b8cdc6046d47f41947

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 5 octobre 2018, a été établie une déclaration de maladie professionnelle visant un « carcinome bronchique indifférencié à petite cellule, droit, avec ischémie cardiaque », la date de première constatation

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

677f6629e034c1f8dc458915

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

façon directe et certaine d'une dissection de la carotide interne gauche au cou avec hématome de paroi et constitution d'un infarctus notamment sylvien superficiel et profond gauche associé à une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00030_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

l'attestation d'imputabilité ne sont pas suffisamment détaillés pour établir un lien exclusif avec les infections nosocomiales, alors que Mme B a présenté de nombreuses complications en lien avec l'ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Toutefois, elle présentait dans les suites de la thrombolyse, un accident cérébral hémorragique capsulo-thalamique responsable de la survenue d'une hémiparésie gauche et un embol vasculaire provoquant une ischémie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04070_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l’intervention, Mme B... a été victime d’une ischémie médullaire en lien avec l’anesthésie péridurale mise en place. Elle souffre depuis lors d’une paraplégie. 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL01866_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

réanimateur, a répondu et écarté les critiques de l’expertise formulées par le médecin conseil de l’office quant au rôle joué par les vasoconstricteurs, dont la noradrénaline, dans l’apparition des ischémies

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01493_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Un scanner a révélé un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux droit.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00321_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète type II, ainsi que d'une paresthésie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f487178132e1935074

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Interprète en anglais) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

ETRANGERS

652e260392ba09831876843b

Appel

14 octobre 2023

14 octobre 2023

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN ELIF avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E)

Source officielle
CA

ETRANGERS

64476e943da6ded0f83d1975

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

[D] [O] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ M. barreau de Paris LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS Représenté par le Cabinet Actis, Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

ETRANGERS

63bd0ee30ab73d7c90739ebd

Appel

7 janvier 2023

7 janvier 2023

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Maître Elif ISCEN - Centaure avocats PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106eb28558704f52e6c1d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[L] présente une myopathie évoluant depuis environ 2010 qui fait apparaître des troubles de l'équilibre de la marche ainsi que des chutes ; qu'il présente par ailleurs une cardiopathie ischémique ; qu'il

Source officielle
CA

ETRANGERS

64379dbb9477fe04f5cc63e6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[C] [I] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ MONSIEUR LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Elif ISCEN, Centaure Avocats

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89a699dc905d4ce9805

Appel

6 août 2022

6 août 2022

LE PREFET DU [Localité 3] dûment avisé, absent représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris mémoire en défense reçu le M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68105ec1f4420d4e95ca2a7e

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

ETRANGERS

6688de13676b73dd81b96d20

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DOUAI, avocat commis d'office et de Mme [W] [R] interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour INTIMÉ M.LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Enif ISCEN

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6868b5139508abe8512045d0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, intimé, représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision

Source officielle

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