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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
61630e51da3e3d3066036770
29 février 2012
absence d'évolution péjorative du caillot intra-aortique et exploration pour la tumeur surrénalienne, notées le 20 mars, il a été procédé à l'amputation de la cuisse gauche de madame [K] le 27 mars pour ischémie
Chambre 1-6
68f1d9139abd0e067a219451
16 octobre 2025
A la suite de cette opération, Mme [C] [B] a fait une thrombose avec ischémie puis nécrose du membre inférieur droit, ayant nécessité une amputation trans-tibiale, réalisée le 25 juin 2007 par le docteur
2ème chambre sociale
69cf63b8cdc6046d47f41947
2 avril 2026
Le 5 octobre 2018, a été établie une déclaration de maladie professionnelle visant un « carcinome bronchique indifférencié à petite cellule, droit, avec ischémie cardiaque », la date de première constatation
Pôle 1 - Chambre 5
677f6629e034c1f8dc458915
8 janvier 2025
façon directe et certaine d'une dissection de la carotide interne gauche au cou avec hématome de paroi et constitution d'un infarctus notamment sylvien superficiel et profond gauche associé à une ischémie
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00030_20230425
25 avril 2023
l'attestation d'imputabilité ne sont pas suffisamment détaillés pour établir un lien exclusif avec les infections nosocomiales, alors que Mme B a présenté de nombreuses complications en lien avec l'ischémie
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d3
16 avril 2015
Toutefois, elle présentait dans les suites de la thrombolyse, un accident cérébral hémorragique capsulo-thalamique responsable de la survenue d'une hémiparésie gauche et un embol vasculaire provoquant une ischémie
3ème chambre
DCA_24PA04070_20250923
23 septembre 2025
Au cours de l’intervention, Mme B... a été victime d’une ischémie médullaire en lien avec l’anesthésie péridurale mise en place. Elle souffre depuis lors d’une paraplégie. 2.
Juge des référés
DCA_25TL01866_20260121
21 janvier 2026
réanimateur, a répondu et écarté les critiques de l’expertise formulées par le médecin conseil de l’office quant au rôle joué par les vasoconstricteurs, dont la noradrénaline, dans l’apparition des ischémies
DCA_20BX01493_20220922
22 septembre 2022
Un scanner a révélé un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux droit.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00321_20240715
15 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète type II, ainsi que d'une paresthésie
Pôle 1 - Chambre 11
68edd8f487178132e1935074
13 octobre 2025
Interprète en anglais) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
ETRANGERS
652e260392ba09831876843b
14 octobre 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN ELIF avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E)
64476e943da6ded0f83d1975
24 avril 2023
[D] [O] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ M. barreau de Paris LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS Représenté par le Cabinet Actis, Me Elif ISCEN
63bd0ee30ab73d7c90739ebd
7 janvier 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Maître Elif ISCEN - Centaure avocats PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT
Chambre Sociale
643106eb28558704f52e6c1d
7 avril 2023
[L] présente une myopathie évoluant depuis environ 2010 qui fait apparaître des troubles de l'équilibre de la marche ainsi que des chutes ; qu'il présente par ailleurs une cardiopathie ischémique ; qu'il
64379dbb9477fe04f5cc63e6
11 avril 2023
[C] [I] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ MONSIEUR LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Elif ISCEN, Centaure Avocats
62f1f89a699dc905d4ce9805
6 août 2022
LE PREFET DU [Localité 3] dûment avisé, absent représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris mémoire en défense reçu le M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE
68105ec1f4420d4e95ca2a7e
28 avril 2025
et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen
6688de13676b73dd81b96d20
5 juillet 2024
DOUAI, avocat commis d'office et de Mme [W] [R] interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour INTIMÉ M.LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Enif ISCEN
Rétention Administrative
6868b5139508abe8512045d0
4 juillet 2025
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, intimé, représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision
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