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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b53
13 octobre 2014
13 octobre 2014
APPELANTE EXTERNAT SAINT-JOSEPH DE CLUNY représenté par Mme Z... Huguette, chef d'établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef67
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Joseph, la somme de 21 377 euros au titre du rappel des indemnités de logement sur une période de cinq ans, le montant étant à parfaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86532
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Sur la recevabilité des conclusions signifiées à la requête de Madame Chritistiane Z... épouse X... et de Monsieur Joseph X... le 30 novembre 2001 : Considérant que par application combinée des articles
Source officielleChambre 4-3
652a301f7ed1ea83181123bd
13 octobre 2023
13 octobre 2023
SOMARNI Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Paul GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Céline Y... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistés de Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28f
17 juin 2009
17 juin 2009
C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à :Me Eric BAGNOLI Me Alain TUILLIER réf DEMANDEUR Monsieur Joseph X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90461
25 mars 2013
25 mars 2013
2011 où Carmen et Moïse ont été confiés à l'aide sociale à l'enfance ; Les 17 février et 14 septembre 2012 un signalement a été fait concernant Adam né le 27 mai 1999, Jean né le 8 juillet 2000 et Joseph
Source officielle5ème Chambre
5fdd8bf5b0b0e2363ba95c80
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Joseph X..., ès qualités, à l'encontre de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a32636ab09eb9a2fd818
18 avril 2013
18 avril 2013
Activités Diverses RG n° 10/09911 APPELANT Monsieur [F] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Miriam CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0821 INTIMEE SARL GALERIE JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901ea
30 janvier 2013
30 janvier 2013
condamnant Monsieur Antoine Joseph X... aux dépens.
Source officielleChambre 4-8a
6789fa530c7dc206c9eb7efd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2025 N°2025/027 Rôle N° RG 24/12907 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3XG [7] C/ [E] [J] S.A.S. [8] Copie exécutoire délivrée le :16.01.2025 à : - [7] - Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf47
18 novembre 2008
18 novembre 2008
de Monsieur Ahmed X... et Madame Aïcha Z..., elle-même fille de Ahmed et Saleha Y..., elle-même fille de Y... et de Aïcha B..., elle-même fille de Mostefa D... lui-même fils de Ben Youssef D... dit Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9d
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE ARRET MIXTE APPELANT : Maître Joseph X...
Source officielleChambre sociale
63dcb5e9fea95005de85f590
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Joseph et désigné la SELARL Bach es qualités de mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacb
11 juin 2008
11 juin 2008
Par acte authentique reçu le 16 novembre 2000, Joseph Y... vendait à son neveu Daniel X... un immeuble pour un prix de 60. 000 F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Création Vidéo) MASCAREIGNES 19-21 Rue des Vavangues ZAC Finette 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉ : Monsieur Joseph
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aef6
22 juillet 2024
22 juillet 2024
FLUNCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul GUEDJ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Février 2024.
Source officielleChambre 1-3
6618cef97935f50008be4039
11 avril 2024
11 avril 2024
[O] [L] ARCHITECTE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE en date du 06 MARS 2015 suivant déclaration d'appel en date du 04 NOVEMBRE 2015 rg no 13/ 03263 APPELANT : Monsieur Gilbert Joseph
Source officiellePage 16 sur 282