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Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 1er Juillet 2022.

Source officielle

Chambre 4-1

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Appel

19 avril 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle

Chambre 4-1

680c6dc4fe1a38d696f20f94

Appel

25 avril 2025

, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle

Chambre 4-1

65ab70c536bfc00008d68ba0

Appel

19 janvier 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle

Chambre 4-1

653ca5cb83c9498318209ba9

Appel

27 octobre 2023

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2023 Signé par Madame Véronique SOULIER, Présidente et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier, auquel la minute

Source officielle

Chambre 4-1

65b4ab187ef77d000880b332

Appel

26 janvier 2024

Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2024.

Source officielle

Chambre 4-1

5fda41ed5012af88c8dc8c51

Appel

6 septembre 2019

Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Septembre 2019.

Source officielle

Chambre 4-1

600fe8222ac11d01ee3329e0

Appel

22 janvier 2021

la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle

Chambre 4-1

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Appel

5 avril 2019

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2019 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

68df5a3821a269c127203a7e

Appel

1 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 28 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/08291 APPELANTE Madame [R] [G] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Kamel

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 6

686611cd957d68b57534e238

Appel

2 juillet 2025

CLEO BAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Raphael LALLIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : E2261 INTIME Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Kamal-dine

Source officielle

Chambre 4-7

655ef9bda2379083180515ea

Appel

27 octobre 2023

délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Présidente de Chambre Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle

8ème chambre

644a123c656d26d0f8b57da3

Appel

26 avril 2023

Représentés par Me Kamel AISSAOUI, avocat au barreau de LYON, toque : 865 INTIMÉE : La SCI LES FLEURS, au capital de 1 000 euros dont le siège social est à [Adresse 4] ' Inscrite au RCS de PARIS

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

67820935fa7a008e5409f402

Appel

10 janvier 2025

V-B7E-CCWTW Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Octobre 2020 par le Pole social du TJ de BOBIGNY RG n° 19/02859 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Kamel

Source officielle

Chambre 4-7

6979fcbacdc6046d47f8f47c

Appel

16 janvier 2026

Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2026.

Source officielle

Chambre 4-7

655ef9b9a2379083180515e4

Appel

27 octobre 2023

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 7

686766f37c03803a32c2713b

Appel

3 juillet 2025

LES QUATRES FRERES [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Kamel AIT HOCINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 41, non comparant INTIMÉE FORMANT APPEL INCIDENT DIRECTION DÉPARTEMENTALE

Source officielle

Chambre 4-1

5fdb20e69beb8bb5a443ba08

Appel

5 avril 2019

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2019 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel

Source officielle

Chambre 4-1

64bb73290d42fcd969e7ce59

Appel

21 juillet 2023

Louis RICHARD, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Ghislaine POIRINE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Kamel

Source officielle

Chambre 4-7

6979fcb6cdc6046d47f8f461

Appel

16 janvier 2026

Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2026.

Source officielle

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