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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834af0876004f131a5f7b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

comportaient effectivement la manutention habituelle de charges lourdes, dès lors que les pièces manipulées par la salariée - d'un poids moyen de 7 kg et d'un poids cumulé journalier situé entre 128 et 256 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1233656d26d0f8b57d6b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

douleurs rachidiennes, étant précisé que les douleurs sous l'omoplate sont cohérentes avec le fait accidentel, au cours duquel le salarié s'est trouvé à porter un arbalétrier, soit une pièce de 100 kilos

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f503c09105db6c0588

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Dans le cadre de son activité de factrice, elle affirme décharger plusieurs fois une dizaine de kilos de courrier et charger son sac de dépôt de 12 kg sur son vélo ou en voiture.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

651baf9dcbe2fc83182f8b1b

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

se prémunir, que de désespoir, il a fait une tentative de suicide et a été hospitalisé quatre jours en hôpital psychiatrique et a dû prendre des anxiolytiques et des antidépresseurs, qu'il a perdu 12 kilos

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6274bc962799a9057d5dd094

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[X] a lui-même reconnu que le chien «'se débattait pour cause de souffrances insoutenables'» ; - un chien de cette race mesure en moyenne 60 centimètres et pèse 35 kilos ; ce chien a ainsi pu aisément

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8ad8956911a3ff6074

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

En l'espèce, il n'est pas contesté que la société Hobu a commandé auprès de la société Hdr 144 cartons de 15 kilos de pailles multicouleurs pour un montant de 15 422 euros le 16 août 2021, la facture ayant

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911139036b39a0de8197

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

du 3 septembre 2019 du docteur [O], médecin traitant de Mme [V], indique que la reprise de son activité d'auxiliaire de vie n'est plus envisageable, et précise que le port de charge supérieure à deux kilos

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

672ca847660489ed11980f5f

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

est algérienne, il a refusé de s'exprimer car il a répondu en donnant son identité, il n'avait rien à dire., - au centre de rétention, il a un problème dentaire, il a maigri, il a perdu beaucoup de kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6610e5e574ef9f00086f651a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

l'intimée soutient qu'aucun poste n'était compatible avec les réserves émises par le médecin du travail puisque les seuls emplois disponibles supposaient un port quotidien de charges supérieures à 4 kilos

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b3661c1d7564000872e09d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2021, établissent que le 8 avril 2019 alors que ce dernier avait organisé un diner dehors près de la piscine, il s'est retourné et a malheureusement bousculé Mme [I] (il mesure 1,85 mètre et pèse 110 kilos

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6034e3668c82df0e07e3aad1

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

lors que ses conclusions étaient bien jointes à cet envoi comme en atteste l'accusé de réception qui lui a été délivré par le greffe de la cour d'appel et le fait que le fichier PDF joint était de 49 kilos

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61629bc4eaaf44d62f53e9c3

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Pour soutenir que le prix du marché aurait dû être de 2,40 euros le kilo, et non de 1,36 euros, comme le retient le devis litigieux, M. et Mme [V] produisent une feuille détaillant leur calcul.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd851c4

Appel

17 juin 1999

17 juin 1999

conformément aux dispositions de l'article 28 de la C.M.R. soit à raison de 8,33 DTS par kilogramme de poids brut manquant, qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que 70 cartons d'un poids brut chacun de 9,86 kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61631515e03efc4516bd2d7c

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

ce transport; qu'en conséquence, il convient d'infirmer le jugement entrepris et de faire application de la limitation de responsabilité prévue au contrat-type; que le poids de l'envoi étant de 3 118 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0e

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Les premiers juges ont considéré que le salarié s'était emparé de 30 kilos de viande sans suivre la procédure d'achat prévue à cet effet pour les salariés de l'entreprise et que ce fait constituait une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S... Fc/Sté

6253cdb7bd3db21cbdd943fe

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

et de deux biens mis en location qu’il évalue à 90.000 euros et 110.000 euros, biens libres de tout prêt et sûreté, -est gérant salarié de la SARL PRO BATIMENT ayant eu un chiffre d’affaires de 638 kilos

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00776_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

A occupait et qui lui aurait occasionné quatre semaines de coma thérapeutique, une rééducation, des séquelles cicatricielles touchant le haut du corps et du visage, une perte de poids de 24 kilos ainsi

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00301_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

F a, le 26 août 2019, bousculé une collègue lors d'une intervention sur une rixe et en lui assénant les propos suivants : " Tu n'es pas assez costaud pour intervenir avec tes 20 kilos toute mouillée et

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01554_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

humaines de la circonscription des affaires scolaires et de la petite enfance (CASPE), dont il ressort que Mme A a notamment été exemptée de l'usage du monobrosse, de la manutention d'objet de plus de 5 kilos

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda397972cdf87fb894e9ad

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Puis lorsque plusieurs clients se présentent à l'accueil le bagagiste est amené à porter plusieurs bagages dont le poids total excède 25 kilos, étant observé que cette limite est avancée par l'employeur

Source officielle

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