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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
65321ae19e4ea48318f5ad5b
19 octobre 2023
propres déclarations ; plusieurs salariés dont le témoignage est parfaitement valable, confirment que les attachés commerciaux n'avaient pas à effectuer des mouvements d'extension ou de flexion du poignet
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8144
21 avril 2023
[J] [M]' et seul le certificat médical du 14 février 2018 décrit une «'rupture du ligament poignet droit'». Elle souligne que les arrêts de prolongation ne sont pas prescrits par le même médecin.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e8b35bbe450008b2ccce
11 janvier 2024
Le certificat médical initial, établi le 10 août 2018, mentionnait : "entorse poignet droit + contusion poignet droit".
TROISIEME CHAMBRE
6a1a7649cdc6046d4774f56e
28 mai 2026
Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu
Avis
CADA:20132520
25 juillet 2013
demande de communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le tribunal de commerce de Nanterre, situé 4 rue Pablo Neruda à Nanterre ; 2) la pré-fourrière Pouchet
DBVJ-V-B7F-MBGG CPAM DE LA VIENNEc/S.A
64b0e7c1c42a2105dbc59b45
13 juillet 2023
Le certificat médical initial, établi le lendemain, mentionne 'poignet droit : entorse'.
1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab
25 avril 2023
gêne fonctionnelle au niveau du poignet gauche est de nature à rendre impossible la conduite d'une moto sportive.
68f31f0347bd0e19a239d4f1
17 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne « Diagnostic principal : Entorse et foulure du poignet G » et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 10 septembre 2018.
Cour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87177
4 novembre 2004
MOTIFS ET DECISION Sur l'appel principal Attendu qu'aux termes d'un contrat-cadre en date du 8 décembre 1998 intitulé "Protocole d'Accord Général", la société SGD et la société POUGET SOLAMI ont
4ème Chambre Section 3
63ca432c9066fd7c90fc28bc
22 juillet 2022
[K] [B] a fait l'objet de la part de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne d'une reconnaissance de maladie professionnelle de la pathologie 'poignet main doigts : syndrome du canal
9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb051
16 avril 2025
L'expert a pu constater, lors de l'examen clinique, une limitation modérée des amplitudes articulaires des deux poignets, prédominant du côté droit, une mobilisation des poignets alléguée douloureuse et
8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e798
10 avril 2024
Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.
15e chambre
603734d3ff20080fbae2bcf6
13 mai 2015
Le 28 avril 2006, monsieur [Y] a été victime d'un accident du travail occasionnant des douleurs au poignet droit.
Sécurité sociale
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18 juin 2013
a eu connaissance à 8 heures, sans réserves; Qu'il a indiqué comme lieu de l'accident « [Adresse 2] », comme circonstances de l'accident « en sortant du véhicule j'ai glissé sur le dos et sur mon poignet
6253c9bcbd3db21cbdd89238
6 novembre 2007
Souffrant de douleurs au poignet gauche, elle a fait appel au médecin de garde, le Docteur X..., qui se rendait à son domicile vers 21h et, après examen clinique, lui prescrivait un traitement antalgique
Chambre Sociale
6618cf187935f50008be447f
11 avril 2024
en hyper extension du poignet coude et épaule, avec réalisation d'une neurolyse du nerf radial (droit) au CHU 87 en avril 2018.
67947fc78ab253a8400fb19b
24 janvier 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS
Chambre 4 SB
6438f247a942a604f5e93407
13 avril 2023
Le tableau de maladie professionnelle 57 C, applicable au litige, concerne « les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » du poignet, de la main ou des doigts
2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c535a
15 janvier 2025
Il a régularisé le 17 août 2015 une déclaration de maladie professionnelle, soit une arthrose du poignet droit que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la CPAM) a pris en charge selon décision
6253c9a8bd3db21cbdd88f27
2 novembre 2006
Le 8 avril 1999, Jean-Luc X... a été victime d'une entorse au poignet droit en déchargeant un marteau-piqueur d'une fourgonnette.
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