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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

65321ae19e4ea48318f5ad5b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

propres déclarations ; plusieurs salariés dont le témoignage est parfaitement valable, confirment que les attachés commerciaux n'avaient pas à effectuer des mouvements d'extension ou de flexion du poignet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8144

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[J] [M]' et seul le certificat médical du 14 février 2018 décrit une «'rupture du ligament poignet droit'». Elle souligne que les arrêts de prolongation ne sont pas prescrits par le même médecin.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e8b35bbe450008b2ccce

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le certificat médical initial, établi le 10 août 2018, mentionnait : "entorse poignet droit + contusion poignet droit".

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7649cdc6046d4774f56e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132520

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

demande de communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le tribunal de commerce de Nanterre, situé 4 rue Pablo Neruda à Nanterre ; 2) la pré-fourrière Pouchet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7F-MBGG CPAM DE LA VIENNEc/S.A

64b0e7c1c42a2105dbc59b45

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le certificat médical initial, établi le lendemain, mentionne 'poignet droit : entorse'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

gêne fonctionnelle au niveau du poignet gauche est de nature à rendre impossible la conduite d'une moto sportive.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68f31f0347bd0e19a239d4f1

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne « Diagnostic principal : Entorse et foulure du poignet G » et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 10 septembre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87177

Appel

4 novembre 2004

4 novembre 2004

MOTIFS ET DECISION Sur l'appel principal Attendu qu'aux termes d'un contrat-cadre en date du 8 décembre 1998 intitulé "Protocole d'Accord Général", la société SGD et la société POUGET SOLAMI ont

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63ca432c9066fd7c90fc28bc

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[K] [B] a fait l'objet de la part de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne d'une reconnaissance de maladie professionnelle de la pathologie 'poignet main doigts : syndrome du canal

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb051

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

L'expert a pu constater, lors de l'examen clinique, une limitation modérée des amplitudes articulaires des deux poignets, prédominant du côté droit, une mobilisation des poignets alléguée douloureuse et

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da7e5d80f0008c2e798

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.

Source officielle
CA

15e chambre

603734d3ff20080fbae2bcf6

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Le 28 avril 2006, monsieur [Y] a été victime d'un accident du travail occasionnant des douleurs au poignet droit.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162a74af901d4f689722ec9

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

a eu connaissance à 8 heures, sans réserves; Qu'il a indiqué comme lieu de l'accident « [Adresse 2] », comme circonstances de l'accident « en sortant du véhicule j'ai glissé sur le dos et sur mon poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89238

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Souffrant de douleurs au poignet gauche, elle a fait appel au médecin de garde, le Docteur X..., qui se rendait à son domicile vers 21h et, après examen clinique, lui prescrivait un traitement antalgique

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CA

Chambre Sociale

6618cf187935f50008be447f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

en hyper extension du poignet coude et épaule, avec réalisation d'une neurolyse du nerf radial (droit) au CHU 87 en avril 2018.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb19b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS

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CA

Chambre 4 SB

6438f247a942a604f5e93407

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le tableau de maladie professionnelle 57 C, applicable au litige, concerne « les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » du poignet, de la main ou des doigts

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c535a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il a régularisé le 17 août 2015 une déclaration de maladie professionnelle, soit une arthrose du poignet droit que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la CPAM) a pris en charge selon décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f27

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Le 8 avril 1999, Jean-Luc X... a été victime d'une entorse au poignet droit en déchargeant un marteau-piqueur d'une fourgonnette.

Source officielle

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