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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 16
643f88ebad85da04f53a3c41
18 avril 2023
18 avril 2023
BICEC société de droit camerounais, ayant son siège social : [Adresse 1] (CAMEROUN) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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22 juillet 2022
22 juillet 2022
DZETA PARTNERS, société de droit luxembourgeois immatriculée au RCS du Luxembourg sous le numéro B 188252 [Adresse 5] L-1390 - LUXEMBOURG Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS Ayant élu domicile en l'Etude de Maître Yves-Marie RAVET avocat PARIS Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité
Source officielleETRANGERS
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21 août 2023
21 août 2023
notifiées par l'intermédiaire d'un interprète par voie téléphonique, ce qui se justifie par la nécessité, en zone d'attente, de notifier les décisions et les droits dans les meilleurs délais et par la rareté
Source officielle1ère chambre sociale
65aa2334a34ad100085818cb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
présumer l'existence d'une discrimination, sachant qu'elle a d'ores et déjà fait valoir au soutien de ce grief d'autres éléments tenant à sa situation personnelle (lente évolution de son coefficient et rareté
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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14 octobre 2015
14 octobre 2015
conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 00/11967 APPELANT Monsieur [S] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officielleCour d'Appel
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12 février 2002
12 février 2002
Au surplus, eu égard à la qualification requise pour exercer les fonctions de directrice d'une crèche dans le cadre associatif, à la spécificité des fonctions concernées, et à la rareté des candidats à
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a1
12 février 2002
12 février 2002
Au surplus, eu égard à la qualification requise pour exercer les fonctions de directrice d'une crèche dans le cadre associatif, à la spécificité des fonctions concernées, et à la rareté des candidats à
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86348
12 février 2002
12 février 2002
Au surplus, eu égard à la qualification requise pour exercer les fonctions de directrice d'une crèche dans le cadre associatif, à la spécificité des fonctions concernées, et à la rareté des candidats à
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c3
26 juin 2003
26 juin 2003
INNOVEX FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux 3-5, Rue Maurice Ravel 92594 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Me AINSEBA substituant à l'audience Me Stéphane GAUTIER, Avocats au Barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61631c5c48f63659ca90a6c9
10 février 2011
10 février 2011
Cour : jugement rendu le 15 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section RG n° 07/09533 APPELANTE Mademoiselle [O] [A] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Daniel RAVEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a10c
7 décembre 2007
7 décembre 2007
... 67110 OBERBRONN Représenté par Me Noël MAYRAN (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE-APPELANTE INCIDENT : SARL RADSON FRANCE, prise en la personne de son gérant, non comparante ZA Ravennes
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ab
9 mai 2008
9 mai 2008
Alain, dont le siège social est sis 1 A rue Maurice Ravel- 33160 LE HAILLAN Intimée, non appelante, citée le 25 octobre 2007 à mairie (AR signé le 27 octobre 2007), représentée par Monsieur X... assisté
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00454_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
La société Chouy souligne toutefois que le dimensionnement de l'atelier ovin a été réalisé pour " protéger la spécificité et la rareté de l'espèce. ".
Source officielle1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Selon Madame [J], cette réponse ainsi que la note du docteur [R] démontrent la rareté de l'apparition d'un glaucome malin après une chirurgie de cataracte congénitale.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
60363e1bd68edb9ffbdf87d0
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Monsieur [N] indique dans sa déclaration sur l'honneur détenir les parts de la SCI BONDUES RAVENNES 2010, évaluée 500.000 euros, et de la SCI DESCARTES 14, évaluée 950.000 euros.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
éléments dans l'identification de l'environnement humain du parc envisagé tels que notamment la proximité des habitations au regard de la hauteur de l'éolienne et la possibilité de rassemblements de type rave
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfd575782d5f06f20c4d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
la protection de [Localité 2] (RG : 23/00737) suivant déclaration d'appel du 06 juillet 2023 APPELANTE : [S] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Manon RAVAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a1
12 février 2007
12 février 2007
. § WW... administrateurs judiciaires Résidence Le Ravel ... 97490 STE CLOTILDE CLOTURE LE : 27 novembre 2006 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du nouveau code
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59cab
11 juillet 2023
11 juillet 2023
domicile la famille de l'enfant et a établi un état des lieux de leurs besoins actuels ; qu'une psychologue clinicienne et une éducatrice spécialisée, dans leur synthèse d'accompagnement, confirment la rareté
Source officiellePage 16 sur 44