Vu : - le code de l'environnement ; - le code du sport ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

La Sarl Agency Sports International Management, ayant pour dirigeant M.

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le :Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 27 OCTOBRE 2022 (n° /2022) Numéro

[H] [Y], co-emprunteur, un crédit d'un montant de 37.670,76 euros affecté à l'acquisition d'un véhicule de marque Mercedes modèle ML 250 Bluetec 4Matic Sport, d'un prix de 37.670,76 euros, remboursable

Il a indiqué que les spots au plafond non terminés n'étaient pas comptés.

GF FINANCIAL Loi n° 77-1468 du30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le à Le à Le à Copie gratuite délivrée Le à Le à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

La société Sports Roussel est propriétaires de neuf bâtiments.

CONFORT SOLUTION ENERGIE, représentée par Me Margaux SPORTES, avocat au barreau de PARIS, toque : G754 S.A.

I.B.S SPORT ET LOISIRS S.A.R.L. I.B.S BOARDING S.A.R.L. INTERNATIONAL SCHOOL OF MARSEILLE - ISM S.A.S.

Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Association FRAEME Association anciennement dénommée ART PLUS Représentant : Me Julien BERENGER de la SELARL KELTEN SPORT

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la Fédération française de tir à sa demande de copie

E..., Messieurs R..., K... et E... étant co-gérants.

une décision n° 2021-558 du 19 mai 2021, le CSA a autorisé la SARL Lyon Média Plus à exploiter, dans la zone de Chalon-sur-Saône, un service de radio de catégorie B dénommé Tonic Radio, la radio du sport

[T] et de l'infection contractée par celui-ci, à l'encontre du docteur [Z], chirurgien, de la Clinique du Sport, assurée par la société Le Continent aux droits de laquelle se trouve la société Generali

Par un arrêté du 21 février 2022, le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports a prononcé le licenciement pour insuffisance professionnelle de M.

D a exercé auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports un recours hiérarchique à l'encontre de cette décision, auquel il n'a pas été répondu.

Vu : - le code du sport ; - le code du travail ; - le décret n° 2011-630 du 3 juin 2011 ; - le code de justice administrative.

Soutien Réseau Hospitalité et Médecins du monde ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision des services de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports

D..., la société Le café des sports, représentée par M. A... D..., et la société d'Unités de Restauration Exploitation et Gestion (SUREG), représentée par M. G...

Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 26 Octobre 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/04698 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N2D7