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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
65b211f9c4cf860008dff6fc
24 janvier 2024
24 janvier 2024
VIALARS [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Saïda BERKOUK de la SAS CABINET BERKOUK, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b410147228318b914b6
28 octobre 2023
28 octobre 2023
[P] [U] né le 27 juillet 2000 à [Localité 1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Saïda Dridi, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [T] [B] (
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f9
9 mars 2011
9 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Saïd X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ea
21 juin 2011
21 juin 2011
et madame Saida B...son épouse à payer à madame Ginette Z... , monsieur André Z... , monsieur Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a4
1 juin 2011
1 juin 2011
Saïd X... ... 42800 RIVE DE GIER comparant INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d3
9 mars 2011
9 mars 2011
Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00337 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurence TARDIVEL Me Laurence SAADA
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea2
15 janvier 2015
15 janvier 2015
éteinte de 19 décembre 2013 par ordonnance d'incident) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928eb
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912cf
20 mars 2014
20 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Madame Sylvie LEROY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aad
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7d
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b652a
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162b8cfefb73d2e55750e44
18 avril 2013
18 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92758
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielle4e Chambre A
603668c2e2b84a0a044715aa
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 OCTOBRE 2015 jlg N° 2015/369 Rôle N° 14/05730 [E] [Q] [M] [Q] C/ [J] [H] [B] [Y] [Z] [V] [L] [A] [F] [N] SA CABINET TABONI SA SADA
Source officielle4e chambre civile
6960f6e9cdc6046d47bde0ab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CAISSE D'EPARGNE LANGUEDOC ROUSSILLON SSILLON [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me David SARDA de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de CARCASSONNE Ordonnance de
Source officielle4e chambre civile
69736f7dcdc6046d476a837f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2024-007410 du 22/01/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) INTIMEE : Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me David SARDA
Source officiellePage 16 sur 102
Frikhi, Marwa, Saïda
31/07/2026
Voir →
TOUATI, Saida, TOSTAIN
30/07/2026
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HUMGAYEV, Adam Saidachevitch
30/07/2026
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Saidani, Yasmine
28/07/2026
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Saidane, Emir
24/07/2026
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