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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c16
15 janvier 2025
15 janvier 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
671b35a42edfb0b58c05efae
24 octobre 2024
24 octobre 2024
WB AVOCATS, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Xavier COURTEILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : G539 INTIMÉE : L'EPIC
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d616
20 janvier 2011
20 janvier 2011
né le 19 Octobre 1971 à MONTDIDIER (57670) demeurant ..., 62172 BOUVIGNY BOYEFFLES représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00371_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
sur les demandes dont elle est saisie, sur les dispositions pertinentes du document immédiatement antérieur ou, dans le cas où celles-ci seraient elles-mêmes affectées d’une illégalité dont la nature ferait
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00388_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Xavier Marotel, secrétaire général de la préfecture et signataire de l'arrêté contesté, à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département des Deux-Sèvres
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Appelant dans 19/02292 (Fond), Intimé dans 19/02858 (Fond) Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 19190 Représentant : Me Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01451_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
effectué par lui, le plus souvent le même jour, sur d'autres comptes bancaires dont il avait la disposition, tandis qu'il justifie de la nature et de la cause, notamment familiale ou liée à la vente de ferrailles
Source officielle2 e chambre civile
63c1059cbf9fd47c90a137d5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FINANCO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François-Xavier MIGNOT, membre de la
Source officielleChambre Sociale
65b8a195ca0c5f00083990ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MOVIANTO FRANCE SAS MOVIANTO FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] aux droits de laquelle vient désormais la SAS CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES, enregistrée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031ed5e21690b265dce14ad
4 juin 2018
4 juin 2018
Représenté par Me Marie-pierre DE MASQUARD DE LAVAL de la SCP MTBA AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté par Me BOISSIER de la SCP BILLY BOISSIER BAUDON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle2ème CH - Section 2
6537612a974d25831845522f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Arrêt signé par Xavier GADRAT, Président et Marie-Edwige BRUET, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c1b8c0355000835f6c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[S] [A], quand on a travaillé ensemble à la déchetterie de Vern, il a récupéré à l'intérieur de la benne ferraille, des robinets et du cuivre ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616307f45a67331bacec3bfa
6 avril 2011
6 avril 2011
POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE LOREQUIP BAIL prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître LAMBERT Xavier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6614da4028647600086a8f17
8 avril 2024
8 avril 2024
[8] agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège MP : Monsieur [F] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me Xavier
Source officielle2ème chambre
69df1d5dcdc6046d47476ebf
14 avril 2026
14 avril 2026
EXTIA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gautier DE MALAFOSSE de la SARL MALAFOSSE - VEDEL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me François-xavier TESTU de l'AARPI TESTU, HILL,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68eddab8c8f5ccbb77339a3d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Localité 13] demeurant [Adresse 2] [N] [W] né le 21 Août 1972 à [Localité 12] demeurant [Adresse 7] [Y] [W] née le 15 Avril 1975 à [Localité 9] demeurant [Adresse 8] Représentés par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
64549e5deedb07d0f8185ebb
25 avril 2023
25 avril 2023
Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors des débats et et Mme MERSON GREDLER, Greffière lors de la mise à disposition Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 25 Avril 2023 par
Source officielleChambre sociale section 1
627df7aa0d41e0057d43e2cc
12 mai 2022
12 mai 2022
Es-qualité de mandataire liquidateur de la SARL D DEMOISELLE [Adresse 3] Représenté par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN Association AGS CGEA de ROUEN [Adresse 2] Représentée par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e352183146e04f531eb61
13 avril 2023
13 avril 2023
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bernard Rapp, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Xavier
Source officiellePage 16 sur 21