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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6349007263d497adffda42d4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
commerce de CLERMONT-FERRAND en date du 5 décembre 2019.
Source officielleChambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a0f
4 avril 2023
4 avril 2023
AVRIL 2023 Arrêt n° KV/SB/NS Dossier N° RG 22/00378 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYK5 [U] [T] / Organisme CPAM du Puy de Dôme jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01070_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Par une ordonnance n° 2100427 du 25 mars 2021, la magistrate désignée du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88912
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Cour de Cassation en date du 12 Octobre 2005, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel de RIOM en date du 05 février 2004, statuant sur appel d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre Sociale
63d37af6d1bc2605de4b4c53
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le 23 juin 2022, Maître Éric KOTARSKI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, s'est constitué dans les intérêts de Madame [W] [Y].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163279133484180ee7228d0
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Il souligne que son activité de maréchal ferrant ne peut pas être assimilée à un agriculteur.
Source officielleChambre Commerciale
68872fdb147ef4d642d37659
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Troisième Chambre Civile et Commerciale Ordonnance n° 445 du 03 OCTOBRE 2024 N° RG 22/01040 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZ75 Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT FERRAND
Source officielle1ère Chambre
697c5126cdc6046d47382262
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[K] [L] et Mme [E] [Y] Représentés par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
RIOM Troisième Chambre civile et Commerciale Ordonnance N°193 24 Avril 2024 N° RG 23/00017 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F53X Jugement Au fond, origine Juridiction de proximité de CLERMONT -FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a59
13 mai 2003
13 mai 2003
au barreau de CLERMONT-FERRAND) Mme Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02477_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Fidolis 2019 et la commune de Clermont-Ferrand au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03023_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par une ordonnance n° 2002291 du 9 juillet 2021, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a donné acte de ce désistement.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03759_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par jugement nos 2101880, 2101883 du 21 octobre 2021, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Commerciale
69fc1ee3cdc6046d47e0ac63
6 mai 2026
6 mai 2026
Par jugement du 21 novembre 2024, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a fixé la créance de M. [O] [T] à la somme de 2.960,20 euros.
Source officielle1ère Chambre
69eafa27cdc6046d4756c8e8
23 avril 2026
23 avril 2026
[X] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Hector BERNARDINI de la SELEURL SARASTRO AVOCATS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69d89303cdc6046d47bbdc27
9 avril 2026
9 avril 2026
[U] a demandé à la cour de : constater le désistement d'instance ; juger que les parties feront leur affaire personnelle de leurs frais irrépétibles et dépens.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03325_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Il soutient que : - c'est à tort que la première juge a annulé son refus de renouveler la carte de séjour temporaire de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01716_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01717_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01718_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
C... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officiellePage 16 sur 924