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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La société Menuiseries Desgranges a interjeté appel de cette décision le 18 Juillet 2023.
Source officielleChambre Sociale
63119ddb6f0d304f138e5f9f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La société Menuiserie Dévilloise critique les reproches qui lui sont ainsi faits, faisant observer sur la prime de gratification que M.
Source officielle1ère Chambre
67f5ff37e523525b14ffda7c
8 avril 2025
8 avril 2025
aux dépens, comprenant les frais d'expertise et qui seront directement recouvrés par la SELARL TOURNAIRE-MEUNIER, CONDAMNE les sociétés MENUISERIE CHARPENTE ARTISANALE et AXA ASSURANCES à verser à Madame
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7320d808eb34e45543a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La menuiserie a été fournie par la société Pasquet Menuiseries, sous-traitant de la société IGC et la pose a été confiée à la société Menuiserie des Pins, également sous-traitant de la société IGC.
Source officielleRéférés du PP
6610e5ea74ef9f00086f65ce
5 avril 2024
5 avril 2024
BAUME DES ANGES C/ Société MENUISERIE SUD MIROITERIE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 05 Avril 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01673_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
B justifie de sa résidence habituelle sur le territoire français durant les années 2002 à 2017 au cours desquelles il a été employé par différentes sociétés en qualité de menuisier.
Source officielleChambre 1-3
66878c9405d6f7f678d48e2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
la société Menuiserie [W] (instance enregistrée sous le n° RG 23/12982) ; Vu les conclusions d'incident aux fins de jonction notifiées le 12 janvier 2024 par la société Menuiserie [W] ; Vu les conclusions
Source officielle4ème Chambre
6364bbf9e405357f749eac85
3 novembre 2022
3 novembre 2022
MENUISERIE COURONNE Représentée par Me Jean-christophe SIEBERT de la SELARL PALLIER, BARDOUL & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES INTIME [V] [P] Représenté par Me Cyril DUBREIL de la SCP OUEST
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7E-E3F4 S.A.R.L REGAL & VOUSc/S.A
65a8d624e12c85000874b050
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JB MENUISERIE AGENCEMENT Formule exécutoire le : à : la SCP ROYAUX la SELARL OCTAV COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE :
Source officielle1ère Chambre
65a7854e8121050008662f38
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MENUISERIE DU CHALONNAIS, Société ABEILLE IARD ET SANTE anciennement denommee AVIVA ASSURANCES Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc2801
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société SEE Vinet est une entreprise de menuiserie. Elle a embauché M.
Source officielleChambre 1 A
65ab71db36bfc00008d68c28
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MJ EST, anciennement dénommée MJM FROEHLICH & ASSOCIES, prise en la personne de Maître Nicolas SAVARY, mandataire liquidateur de la SARL MENUISERIE B.E [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92956
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Par lettre recommandée du 28 novembre 2008, la société Houdan Menuiserie a notifié à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00603_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Il résulte de l'instruction que les pénalités en litige ont été infligées à la société Sodexo Justice Services en raison de dégradations affectant divers éléments de menuiseries.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00604_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Sodexo Justice Services a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'Etat à lui verser la somme de 10 290 euros au titre de pénalités qui lui ont été infligées au titre de défauts de menuiserie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93125
6 avril 2016
6 avril 2016
La maison de la Menuiserie a assigné la société Constructys devant le tribunal de commerce de Bastia.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89819
3 octobre 2007
3 octobre 2007
SUR CE : Attendu que Patrice X... a été engagé par la SA OZ ENFANT aux droits de laquelle se trouve la société OZ ALU, à compter du 13 septembre 2003 en qualité d'aide menuisier ; qu'il est ensuite
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f97163328fa00087a25ac
10 janvier 2024
10 janvier 2024
En conséquence il y a lieu de constater la caducité de l'appel interjeté par la SARL CMA Metz (anciennement dénommée CMA Menuiserie).
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f971a3328fa00087a25ae
10 janvier 2024
10 janvier 2024
En conséquence il y a lieu de constater la caducité de l'appel interjeté par la SARL CMA Metz (anciennement dénommée CMA Menuiserie).
Source officielle4ème Chambre
651fa5bac601f08318991973
5 octobre 2023
5 octobre 2023
RENAULT MENUISERIE Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 27] [Localité 23] Représentée par Me Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, Plaidant
Source officiellePage 16 sur 258