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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f13
3 avril 2025
ABEILLE IARD ET SANTE, S.A.R.L. PARCOURS MALEMORT, Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE -MARITIME, S.C.P.
1ere Chambre sect.Civile
63d0d64281a7b805de12b78e
24 janvier 2023
Iard & Santé, anciennement dénommée Aviva Assurances (la société Abeille), intimée ; - le 14 novembre 2022 par la société L'Auxiliaire, intimée.
Cour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ea
8 avril 2014
salarié de ne pas respecter ses obligations contractuelles et de refuser de travailler ; la lettre vise les faits suivants : - non respect des consignes dans la nuit du 7 au 8 novembre 2010 à la tour Abeille
Pôle 2 - Chambre 5
61639b9aa876d6c869757c68
7 décembre 2010
BONHOMME-AUCLERE, greffier *********************** Le 13 juin 1997, Mme [S] [X] a souscrit auprès de la société ABEILLE VIE, aujourd'hui dénommée AVIVA VIE, un contrat d'assurance
61639b9aa876d6c869757c6a
BONHOMME-AUCLERE, greffier *********************** Le 24 juin 1997, Mme [C] [W] a souscrit auprès de la société ABEILLE VIE, aujourd'hui dénommée AVIVA VIE, un contrat d'assurance
6253c93ebd3db21cbdd87b32
3 janvier 2006
AVIVA ASSURANCES, anciennement dénommée ABEILLE ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 52 rue de la Victoire 75009 PARIS
4ème Chambre
64364d7329c3df04f589a635
11 avril 2023
La société Abeille IARD &Santé s'en rapporte sur l'incident soulevé par la société Lloyd's.
1ère chambre civile B
650d30bf71dfcd831820102a
5 septembre 2023
ABEILLE IARD ET SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET
Chambre civile 1-1
68ef2a731643bddf8ff84d3b
14 octobre 2025
représenté par Me Bruno ADANI de la SELARL SELARL ADANI, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 183, substitué par Me Aurélia NUGNES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 141 ABEILLE
1ère Chambre
64a50d07b8594705dbfcccf7
4 juillet 2023
[B] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Fabien PURSEIGLE de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Timbre fiscal acquitté INTIMEE DÉBATS : A l'audience publique
Pôle 2 - Chambre 1
6163e0fb925cfde12668378b
15 juin 2010
par la banque des avis de passage des 1er août 1996 et 12 juin 1997 (par application des articles 10 du code civil et 132 et 133 du code de procédure civile), à défaut par la SCP d'huissiers REYNAUD-ABEILLE
1ère CHAMBRE CIVILE
63465920c024d1adffef74cb
11 octobre 2022
Par conclusions déposées le 22 août 2022, la SA Abeille IARD et Santé (anciennement dénommée AVIVA Assurances) et M.
5ème Chambre
6350e51342150aadff23dd0c
19 octobre 2022
Par dernières conclusions notifiées le 11 février 2022, la société SAVA et la société Abeille Iard & Santé demandent à la cour de : - débouter la SCI [Adresse 11] des fins de son appel, - débouter la
8ème chambre
695f8207cdc6046d479bada5
7 janvier 2026
Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant la SELARL L.ROBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau de l'AIN La SA ABEILLE
2e chambre civile
6708c02b445a086e2bcedda5
10 octobre 2024
naissance 7] 1962 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Victor LIMA de la SELARL FERMOND - LIMA, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEES : SA ABEILLE
6253cc97bd3db21cbdd909a0
6 septembre 2013
au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Nianghane Aminata, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Rivierez de la Selarl Absil
6253cc97bd3db21cbdd909b3
10 septembre 2013
RETENU au centre de rétention du Mesnil-Amelot 3 assisté de Me Ruben Garcia, conseil choisi, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Termeau de la Selarl Absil
Pôle 4 - Chambre 8
62849091498a54057d102f5a
17 mai 2022
VIE ; - condamner ABEILLE VIE à leur payer la somme de 20.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
6253c9e4bd3db21cbdd897e0
12 juillet 2007
Marie-France DE Y... épouse X..., Syndicat CONFEDERATION PAYSANNE Syndicat ABEILLE PERIGOURDINE FNAB FEDERATION NATIONALE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES REGION Syndicat ABEILLE GASCONNE Association CIVAM
6253c854bd3db21cbdd84efb
12 mai 2000
Par acte d'huissier en date du 14 avril 1997, la SCI VICTOIRE ERAGNY, société en liquidation judiciaire représentée par son liquidateur la société ABEILLE ASSURANCES, a fait citer Monsieur et Madame X.
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